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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-E4-2006-0040466307909900

ARTICLE SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN CONTENANT EN MATIERE TEXTILE COMPORTANT UNE OUVERTURE ET UNE SANGLE FIXEE SUR LE DESSUS, UNE OUVERTURE SUR LE DEVANT ET UNE INSCRIPTION SUR LE DEVANT INTITULEE "FOUGANZA".

FR-E4-2006-0029076307909900

TAMPONS CONFECTIONNES EN NON-TISSE (80% VISCOSE 20% POLYESTER), DE FORME RONDE, D'UN DIAMETRE DE 40 MILLIMETRES, COMPORTANT UN ELASTIQUE EN LATEX, DESTINES A ETRE CONDITIONNES AVEC D'AUTRES PRODUITS DANS DES SETS DE SOINS HOSPITALIERS ET MEDICAUX.

FRBTIFR-BTI-2025-067266307909100

Article textile, se présentant sous la forme d’un support en feutre de polyester (100 %), de forme ronde et de couleur grise, comportant des fentes sur le pourtour circonférentiel et le logo de la marque en son centre. Ce produit est destiné à servir de séparateur entre deux assiettes en porcelaine. Il est conditionné par lot de 6, dans un sachet filmé. Diamètre : 18 cm. Épaisseur : 3 mm.

FRBTIFR-BTI-2025-090006307909100

Article de décoration représentant un lapin confectionné en feutrine selon les déclarations de l'opérateur, rembourré de Polystyrène, prenant un bain dans une baignoire remplie de mousse et dans laquelle figure également un verre et un canard en matières plastiques.

FRBTIFR-BTI-2025-075326307909100

Article d'économie domestique confectionné majoritairement en matière textile (feutre), de type panier à linge sale, doté de poignées en feutre et d'un fond en matière synthétique imitant l'aspect du cuir.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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