Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "6402999390"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-E4-2007-0027736402999390

CHAUSSURE D'ENTRAINEMENT, POUR ADULTES, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, DONT LE DESSUS EST MAJORITAIREMENT EN MATIERE PLASTIQUE 54%, EN CUIR POUR 26% ET EN MATIERE TEXTILE POUR 20%, AVEC UNE LANGUETTE ET DES LACETS, LA SEMELLE EXTERIEURE EST EN CAOUTCHOUC ET PRESENTE DES SCULPTURES, AVEC RENFORT AU NIVEAU DU TALON, LA SEMELLE INTERIEURE MESURE PLUS DE 24 CM, DECORATION MOTIFS IMPRIMES ET BRODERIES, LOGO PUBLICITAIRE BRODE AU TALON ET IMPRIME SUR LE COTE EXTERIEUR, CETTE CHAUSSURE NE PEUT ETRE CONSIDEREE COMME ETANT A TECHNOLOGIE SPECIALE.

FR-E4-2007-0024856402999390

CHAUSSURE POUR ADULTES, TYPE CHAUSSURE D'ENTRAINEMENT, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMME OU POUR FEMME, NE RECOUVRANT PAS LA CHEVILLE, AVEC UN DESSUS MAJORITAIREMENT EN MATIÈRE PLASTIQUE (59% MATIÈRE PLASTIQUE – 41% MATIÈRE TEXTILE) COMPORTANT UNE LANGUETTE, UNE LANIÈRE MUNIE D'UNE BANDE VELCRO ET DES LACETS, AVEC UNE SEMELLE INTÉRIEURE D'UNE LONGUEUR SUPÉRIEURE À 24 CM, AVEC UNE SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC. LA SEMELLE NE COMPORTE PAS DE TECHNOLOGIE SPÉCIALE.

FR-E4-2007-0019206402999390

CHAUSSURE DE LOISIRS, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU FEMMES, À SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC ET DESSUS MAJORITAIREMENT EN MATIÈRE PLASTIQUE (83% PVC - 17% TEXTILE), AVEC UNE SEMELLE INTÉRIEURE DONT LA LONGUEUR EST SUPÉRIEURE À 24 CM. CETTE CHAUSSURE COMPORTE UNE LANGUETTE ET SE FERME AU MOYEN DE DEUX BRIDES AVEC BANDE VELCRO. LA SEMELLE EXTÉRIEURE EST POURVUE DE SCULPTURES DÉCORATIVES ET ANTIDÉRAPANTES ET N'EST PAS À TECHNOLOGIE SPECIALE. UN LOGO PUBLICITAIRE EST SCULPTÉ DANS LA SEMELLE EXTÉRIEURE ET COUSU AU DOS DU TALON.

FR-E4-2007-0019236402999390

CHAUSSURE D'ENTRAÎNEMENT, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU FEMMES, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, À SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC ET DESSUS MAJORITAIREMENT EN MATIÈRE PLASTIQUE (58% PLASTIQUE - 42% CUIR), AVEC UNE SEMELLE INTÉRIEURE DONT LA LONGUEUR EST SUPÉRIEURE À 24 CM. CETTE CHAUSSURE COMPORTE UNE LANGUETTE ET SE FERME AU MOYEN DE DEUX LANIÈRES AVEC BANDE VELCRO. LA SEMELLE EXTÉRIEURE EST POURVUE DE SCULPTURES DÉCORATIVES ET ANTIDÉRAPANTES ET N'EST PAS À TECHNOLOGIE SPECIALE. UN LOGO PUBLICITAIRE EST SCULPTÉ DANS LA SEMELLE EXTÉRIEURE, AU TALON ET SUR LE CÔTÉ EXTÉRIEUR DE LA CHAUSSURE.

FR-E4-2007-0019286402999390

CHAUSSURE D'ENTRAÎNEMENT, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU FEMMES, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, À SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC ET DESSUS EN MATIÈRE PLASTIQUE, AVEC UNE SEMELLE INTÉRIEURE DONT LA LONGUEUR EST SUPÉRIEURE À 24 CM. CETTE CHAUSSURE COMPORTE UNE LANGUETTE ET SE FERME AU MOYEN D'UNE BANDE ÉLASTIQUE ET D'UNE LANIÈRE AVEC BANDE VELCRO. LA SEMELLE EXTÉRIEURE EST POURVUE DE SCULPTURES DÉCORATIVES ET ANTIDÉRAPANTES ET N'EST PAS À TECHNOLOGIE SPECIALE. UN LOGO PUBLICITAIRE EST SCULPTÉ DANS LA SEMELLE EXTÉRIEURE, SUR LA LANIÈRE ET SUR LA LANGUETTE ET DES BRODERIES SONT APPLIQUÉES SUR LE CÔTÉ EXTÉRIEUR DE LA CHAUSSURE.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI