Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "6403511900"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

640351190080pour femmes6%
FRBTIFR-BTI-2021-075096403511900

Chaussures de ville pour femmes (coupe étroite), de type bottines, couvrant la cheville et le mollet partiellement, dont le dessus ainsi que la semelle extérieure sont majoritairement en cuir naturel. L'article est doté d’une bande élastiquée au niveau de la cheville et comporte un talon. La semelle intérieure est supérieure à 24 cm.

FR-RTC-2017-0007646403511900

CHAUSSURE DU GENRE BOTTINE, DESTINÉE À LA PRATIQUE DE LA DANSE, - COUVRANT LA CHEVILLE, - AVEC UNE SEMELLE EXTÉRIEURE EN CUIR, - AVEC UN DESSUS EN CUIR, - AVEC UNE SEMELLE INTÉRIEURE D’ UNE LONGUEUR DE 24 CM OU PLUS - AVEC UNE LANGUETTE ET UN SYSTÈME DE FERMETURE PAR LACET.

FR-RTC-2015-0042506403511900

CHAUSSURE POUR FEMMES, GENRE BOTTINE, COUVRANT LA CHEVILLE, DONT LE DESSUS EST EN CUIR, COMPORTANT UN TALON AIGUILLE DE 10 CM ENVIRON, UNE SEMELLE EXTERIEURE EN CUIR, UNE OUVERTURE SUR LE DEVANT, UNE LANGUETTE ET UN SYSTEME DE FERMETURE PAR LACET.

FR-RTC-2014-0040826403511900

CHAUSSURE GENRE BOTTE, COUVRANT LA CHEVILLE MAIS NE COUVRANT PAS LE MOLLET, DONT LE DESSUS ET LA SEMELLE EXTÉRIEURE SONT EN CUIR, UNE DÉCOUPURE A L'AVANT, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LA FACE INTERNE DOTÉE D'UNE FERMETURE A GLISSIÈRE, UNE FERMETURE PAR LACET QUI PART DE LA DÉCOUPURE JUSQU AU HAUT DE LA CHAUSSURE, UNE SEMELLE INTÉRIEURE D'UNE LONGUEUR SUPÉRIEURE A 24 CM ET UN HAUT TALON.

FR-RTC-2014-0033246403511900

CHAUSSURE POUR FEMMES, GENRE ESCARPIN MONTANT, COUVRANT LA CHEVILLE, DONT LE DESSUS EST EN CUIR DE VEAU, DE COULEUR BLEUE, COMPORTANT UNE DECOUPURE SUR LE DEVANT, UNE FERMETURE A GLISSIERE AU DOS DU TALON, UNE LANIERE AVEC BOUCLE REGLABLE, UNE SEMELLE EXTERIEURE EN CUIR, UN TALON FIN DE 8 CM, ET POUR DECORATION DES LANIERES DE CUIR TOUT AUTOUR DE LA CHEVILLE.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI