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640359110010autres6%
640359110020Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures6%
640359110080dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3|cm6%
FR-RTC-2015-0001826403591100

CHAUSSURE FEMME, DE TYPE SANDALE, DE COULEUR MARRON, AVEC SEMELLE ET DESSUS CUIR, COMPOSE D’UNE LANIERE ET DE FINES BRIDES DONT UNE ENTOURE LA CHEVILLE SANS LA COUVRIR, AVEC UN PAREMENT DE METAL DORE, SE FERMANT AVEC UNE BOUCLE, AVEC TALON DE 11 CM.

FR-RTC-2015-0001846403591100

CHAUSSURE FEMME, DE TYPE SANDALE, A SEMELLE ET DESSUS CUIR CONSTITUE DE LANIERES ET DE DECOUPURES, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, DE COULEUR BLEU, JAUNE ET OR, MAINTENUES PAR UN LACET, A SEMELLE AVEC UN TALON DE 11 CM ET L’ARRIERE DU PIED DE COULEUR VERTE, MUNI D’UNE FERMETURE A GLISSIERE.

FR-RTC-2015-0001856403591100

CHAUSSURE FEMME, DE TYPE SANDALE, DE COULEUR NOIRE. A SEMELLE ET DESSUS CUIR, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, COMPOSE DE LANIERES ET DECOUPURES, AVEC UN TALON DE 9CM ET UNE FERMETURE A GLISSIERE A L’ARRIERE DU PIED.

FR-RTC-2015-0001876403591100

CHAUSSURE FEMME, DE TYPE SANDALE, DE COULEUR NOIRE, A SEMELLE ET DESSUS CUIR, COMPOSE DE LANIERES DONT DEUX SE CROISENT SUR LE COU-DE-PIED, SANS COUVRIR LA CHEVILLE, AVEC TALON COMPENSE DE 8 CM.

FR-RTC-2014-0081946403591100

CHAUSSURE FEMME, DE TYPE SANDALE, DE COULEUR OR, AVEC SEMELLE EXTERIEURE EN CUIR MAJORITAIRE, A SEMELLE INTERIEURE D'UNE LONGUEUR INFERIEURE A 24 CM, A DESSUS CUIR, COMPOSE D’UNE LANIERE ET D’UNE FINE BRIDE FERMANT AVEC UNE BOUCLE, ENTOURANT MAIS NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, AVEC TALON DE 8,8 CM.

Nomenclature douanière

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