Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "6403911898"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-PRO-2011-0084736403911898

CHAUSSURES POUR FEMMES, COUVRANT LA CHEVILLE, AVEC UN DESSUS EN CUIR COMPOSE DE LANIERES PASSANT PAR UNE BANDE VERTICALE AU MILIEU DU DESSUS, AVEC AU NIVEAU DE LA CHEVILLE PLUSIEURS LANIERES, AVEC UNE OUVERTURE A L'ARRIERE PAR FERMETURE A GLISSIERE ET AVEC UNE SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE PLASTIQUE.

FR-PRO-2011-0048076403911898

CHAUSSURE POUR FEMMES, DE TYPE BOTTINE, COUVRANT LA CHEVILLE, AVEC UN DESSUS EN CUIR, UNE SEMELLE EXTERIEURE EN CAOUTCHOUC, UNE SEMELLE INTERIEURE D'UNE LONGUEUR SUPERIEURE A 24 CM ENVIRON, UN TALON SUPERIEUR A 3 CM (ENVIRON 9 CM) ET UN REVERS. POINTURE : 39.

FR-E4-2010-0005116403911898

CHAUSSURE POUR FEMMES, GENRE TONG BOTTINE, COUVRANT LA CHEVILLE, DONT LE DESSUS EST EN CUIR AVEC POUR DECORATION DEUX BANDES DE CUIR SE CROISANT ET SE TERMINANT PAR UN BOUTON-PRESSION, LA SEMELLE EXTERIEURE EST EN CAOUTCHOUC (ELASTHOMERE), AVEC UN PETIT TALON COMPORTANT DES SCULPTURES, LA SEMELLE INTERIEURE MESURE 24 CM.

FR-PRO-2009-0031826403911898

CHAUSSURE POUR FEMME COUVRANT LA CHEVILLE MAIS NE COUVRANT PAS LE MOLLET,AVEC UN DESSUS EN CUIR,AVEC UNE SEMELLE EXTÉRIEURE EN ÉLASTOMÈRE,AVEC UNE SEMELLE INTÉRIEURE D'UNE LONGUEUR DE 24.5 CM. LA CHAUSSURE PRÉSENTE DES DÉCOUPURES SUR LA TIGE. POINTURE:37

FR-PRO-2009-0031836403911898

CHAUSSURE POUR FEMME COUVRANT LA CHEVILLE MAIS NE COUVRANT PAS LE MOLLET,AVEC UN DESSUS EN CUIR,AVEC UNE LANIÈRE AU NIVEAU DE LA TIGE FIXÉE A L'ENTREDOIGT ET REMONTANT SUR LE COUP DE PIED,AVEC UNE SEMELLE EXTÉRIEURE EN ÉLASTOMÈRE,AVEC UNE SEMELLE INTÉRIEURE D'UNE LONGUEUR DE 24.5 CM. POINTURE:37

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI