Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "6403993199"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-PRO-2012-0000666403993199

CHAUSSURE POUR FEMME,GENRE SANDALE. LE DESSUS DE CETTE CHAUSSURE EST CONSTITUE DE LANIÈRES EN CUIR RÉGLABLES PAR UNE BOUCLE EN MÉTAL ET D'UNE PARTIE SUR LE DEVANT EN MATIÈRE TEXTILE RECOUVERTE DE PERLES DÉCORATIVES. LA LONGUEUR DE LA SEMELLE INTÉRIEURE EST INFÉRIEURE A 24 CM (TAILLE 37). CHAUSSURE DONT LE DESSUS EST MAJORITAIREMENT CONSTITUE DE CUIR (53%) ET DONT LA SEMELLE EXTÉRIEURE EST EN MATIÈRE PLASTIQUE, AVEC UN TALON PLAT.

FR-E4-2010-0005126403993199

CHAUSSURE POUR FILLES, GENRE SANDALE TONG, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, DONT LE DESSUS EST EN CUIR, AVEC UNE OUVERTURE PAR FERMETURE A GLISSIERE SUR LE COTE INTERNE ET POUR DECORATION DES FRANGES ET DES PETITS CLOUS EN METAL DORE, LA SEMELLE EXTERIEURE EST EN CAOUTCHOUC (ELASTHOMERE) AVEC DES SCULPTURES SUR L'AVANT DU PIED, LA SEMELLE INTERIEURE MESURE MOINS DE 24 CM.

FR-E4-2010-0005106403993199

CHAUSSURE POUR BEBE, OUVERTE A L'AVANT, DONT LE DESSUS EST EN CUIR, AVEC POUR FERMETURE UNE BRIDE AVEC BANDE VELCRO AU NIVEAU DE LA CHEVILLE, LA SEMELLE EST EN ELASTHOMERE ET PRESENTE UN MOTIF ET UNE INSCRIPTION SCULPTES, AVEC POUR DECORATION UNE FLEUR SUR L'AVANT DE LA CLAQUE.

FR-PRO-2009-0033436403993199

CHAUSSURE DE LOISIR, TYPE SANDALE, POUR ENFANTS, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, AVEC UNE SEMELLE EXTÉRIEURE EN MATIERE PLASTIQUE, AVEC UNE SEMELLE INTÉRIEURE MESURANT MOINS DE 24 CM, AVEC UNE LANIERE DERRIERE LE TALON FERMANT PAR BANDE VELCRO. LE DESSUS DE LA CHAUSSURE EST CONSTITUEE DE DEUX LANIÈRES QUI SE FERMENT A L'AIDE DE BANDE VELCRO. LE DESSUS DE LA CHAUSSURE EST EN MATIÈRE TEXTILE (27%) RECOUVERTE DE CUIR (73%) QUI EST CONSIDÉRÉ COMME LA MATIÈRE DU DESSUS. POINTURE 31

FR-PRO-2008-0003536403993199

CHAUSSURE POUR FILLES, DONT LE DESSUS EST EN CUIR, COMPORTANT UNE LANIERE AVEC BANDE VELCRO AU NIVEAU DE LA CHEVILLE ET UNE LANIERE AVEC BANDE VELCRO ET BOUCLE EN METAL SUR LE DESSUS DU PIED, LA SEMELLE EXTERIEURE EST EN CAOUTCHOUC ET PRESENTE DES MOTIFS ET SCULPTURES, LA SEMELLE INTERIEURE EST EN CUIR ET MESURE MOINS DE 24 CM, AVEC MOTIFS IMPRIMES SUR LE COTE EXTERIEUR DE LA CHAUSSURE ET LOGO PUBLICITAIRE IMPRIME AU TALON.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI