Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "6403999300"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

640399930010de 24|cm ou plus6%
640399930080Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes6%
FRBTIFR-BTI-2020-008326403999300

Chaussure à lacets, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, ne couvrant pas la cheville, à semelle extérieure en caoutchouc, d'une longueur supérieure à 24 cm, et dessus en cuir (54%), matière textile (40%) et matière plastique synthétique (6%), avec le logo de la marque brodé sur le côté extérieur.

FRBTIFR-BTI-2019-182386403999300

Chaussure à lacets, ne couvrant pas la cheville, avec semelle d'une longueur supérieure à 24 cm, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, à dessus en cuir et semelle extérieure en caoutchouc. La chaussure est munie d'une coque de protection en composite.

FRBTIFR-BTI-2019-178286403999300

Chaussure ne couvrant pas la cheville, à semelle extérieure en caoutchouc synthétique, à semelle intérieure d'une longueur de 27,7 cm et dessus constitué en surface de 57,3 % de cuir naturel, 28 % de matière textile (polyester) et 14,7 % de matière plastique (polyuréthane). Non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes.

FRBTIFR-BTI-2019-166066403999300

Chaussure non reconnaissable comme étant pour femmes ou pour hommes, ne couvrant pas la cheville, à semelle intérieure d'une longueur de 24 cm ou plus, à semelle extérieure en caoutchouc ou matière plastique et dessus en cuir ou cuir majoritaire.

FRBTIFR-BTI-2019-151576403999300

Chaussure non reconnaissable comme étant pour femmes ou pour hommes, ne couvrant pas la cheville, à semelle intérieure d'une longueur de 24 cm ou plus, à semelle extérieure en caoutchouc ou matière plastique et dessus en cuir majoritaire (78,4 % cuir, 19,6 % matière textile, 2 % matière plastique), comportant une languette et un système de fermeture par lacet.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI