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1 résultats pour "6405901000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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640590100080à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir naturel ou reconstitué6%
FRBTIFR-BTI-2023-048856405901000

Chaussure pour bébés, couvrant la cheville mais ne couvrant pas le mollet, dont le dessus est en suède vegan (matière plastique) avec un logo en caoutchouc, et dont la semelle extérieure, en cuir, est cousue. La chaussure se ferme au moyen de lacets et la longueur de semelle intérieure est inférieure à 24 cm.

FRBTIFR-BTI-2019-088746405901000

Chaussure non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, à semelle extérieure en matière plastique, à semelle intérieure d'une longueur de plus de 24 cm et dessus en cuir non épilé.

FR-RTC-2016-0074196405901000

CHAUSSURE POUR FEMME, DE TYPE SANDALE, À SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC, À DESSUS CONSTITUÉ DE LANIÈRES MAJORITAIREMENT EN CUIR NON ÉPILÉ ET COMPORTANT UNE FERMETURE PAR BOUCLE RÉGLABLE SUR LA LANIÈRE DU COTÉ EXTÉRIEUR DE LA CHAUSSURE.

FR-RTC-2014-0035066405901000

CHAUSSURE D’INTÉRIEUR, GENRE MULE, ASPECT FOURRURE, AVEC UNE DECORATION EN FORME DE CŒUR, DONT LE DESSUS EST EN MATIÈRE TEXTILE. LA SEMELLE INTÉRIEURE MESURE PLUS DE 24 CM. LA SEMELLE EXTÉRIEURE EST EN MATIÈRE PLASTIQUE IMPRÉGNÉE.

FR-RTC-2014-0027576405901000

CHAUSSURE POUR FEMMES, DE TYPE BALLERINE, A SEMELLE EXTÉRIEURE EN CUIR, A SEMELLE INTÉRIEURE D'UNE LONGUEUR DE PLUS DE 24 CM, A DESSUS EN CUIR NON ÉPILÉ.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI