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1 résultats pour "6406909090"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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640690909080autres6%
FRBTIFR-BTI-2023-039436406909090

Partie haute d’une chaussure de ski, se présentant sous la forme d’une coque en matière plastique (100%), dotée de crochets et de systèmes d’accroche métalliques, et munie d’une lanière d’attache auto-agrippante en matière textile.

FRBTIFR-BTI-2023-014666406909090

Partie de chaussure, de type semelle extérieure de pantoufle, composée de TPR (thermoplastique résistant) recouverte sur une face de matière textile (polyester). La surface en contact avec le sol est en matière textile.

FRBTIFR-BTI-2023-014616406909090

Partie de chaussure, de type semelle extérieure de pantoufle, composée de TPR (thermoplastique résistant) recouverte sur une face de matière textile (polyester). La surface en contact avec le sol est en matière textile.

FRBTIFR-BTI-2023-014646406909090

Partie de chaussure, de type semelle extérieure de pantoufle, composée de TPR (thermoplastique résistant) recouverte sur une face de matière textile (polyester). La surface en contact avec le sol est en matière textile.

FRBTIFR-BTI-2022-085896406909090

Partie basse d’une chaussure de ski, dépourvue de semelle intérieure, se présentant sous la forme d’une coque en matière plastique (100%), dotée de crochets et de systèmes d’accroche métalliques.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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