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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-PRO-2011-0041436505901090

UN BONNET, GENRE CHAPKA, DE FIBRES SYNTHETIQUES (100 % POLYESTER) , AVEC UNE FERMETURE DE MAINTIEN PAR BANDE VELCRO, SITUEE A LA BASE DES DEUX PATTES LATERALES RABATTABLES SUR LES OREILLES DOUBLEES DE FAUSSE FOURRURE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100 %POLYESTER), AVEC SUR CHACUNE DES DEUX PATTES UNE PETITE PATTE DECORATIVE BORDEE DE FOURRURE MUNIE D'UN BOUTON , AVEC UN RABBAT EN FAUSSE FOURRURE A LA HAUTEUR DU FRONT SERVANT DE DECORATION ET AVEC UNE BANDE DE FAUSSE FOURRURE A L'INTERIEUR A LA BASE DU COU.

FR-PRO-2011-0034186505901090

BONNET, TRICOTE EN LAINE 100% ACRYLIQUE, DONT LA BORDURE EST RABATTABLE.

FR-PRO-2011-0026576505901090

LOT DE TROIS ACCESSOIRES DU VETEMENT ASSORTIS, POUR FILLETTES, CONFECTIONNES EN ETOFFE DE BONNETERIE 100% POLYESTER, ASPECT POLAIRE, DE COLORIS UNI ET A MOTIFS, COMPRENANT: -UN BONNET, GENRE CHAPKA, ENTIEREMENT DOUBLE, AVEC UNE FERMETURE DE MAINTIEN PAR BANDE VELCRO, UN POMPON AU SOMMET ET DES BRODERIES COTE GAUCHE. -UNE ECHARPE ENTIEREMENT DOUBLEE, AVEC DES BRODERIES. -UNE PAIRE DE MOUFLES, ENTIEREMENT DOUBLEES, RELIEES ENTRE ELLES PAR UN LIEN, AVEC BRODERIES SUR LE DESSUS DE LA MAIN.

FR-PRO-2011-0026596505901090

LOT DE DEUX ACCESSOIRES DU VETEMENT ASSORTIS, POUR FILLETTES, CONFECTIONNES EN BONNETERIE 100% ACRYLIQUE, ASPECT TRICOT, DE COLORIS UNI AVEC DES MOTIFS, COMPRENANT: -UN BONNET, ENTIEREMENT DOUBLE, AVEC UNE LARGE BORDURE ET UN NOEUD. -UNE ECHARPE, ENTIEREMENT DOUBLEE, AVEC UN NOEUD A CHAQUE EXTREMITE.

FR-PRO-2011-0021656505901090

BONNET, CONFECTIONNE POUR L'EXTERIEUR EN 100% POLYESTER, ASPECT POLAIRE, ET POUR L'INTERIEUR EN FIBRES SYNTHETIQUES "THINSULATE", DE FORME RONDE AVEC UN REVERS EXTERIEUR SUR TOUTE SA BORDURE.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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