Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "6505903000"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-PRO-2011-0029956505903000

CASQUETTE, CONFECTIONNEE A PARTIR D'UN TISSU BREVETE COMPRENANT TROIS COUCHES DONT LA SURFACE EXTERIEURE EST EN FIBRES SYNTHETIQUES (NYLON), AVEC UNE VISIERE A L'AVANT, ET RAFRAICHISSANTE. CET ARTICLE EST A IMMERGER DANS L'EAU POUR LE GORGER D'EAU. L'EAU, EN S'EVAPORANT, RAFRAICHIT LA PERSONNE QUI LE PORTE. CET ARTICLE EXISTE EN PLUSIEURS TAILLES ET EN DIVERS COLORIS.

FR-PRO-2011-0019056505903000

CASQUETTE, CONFECTIONNEE EN TISSU, UNICOLORE, AVEC UNE VISIERE SUR LE DEVANT, UNE PATTE DE SERRAGE REGLABLE EN MATIERE PLASTIQUE A L'ARRIERE, UN BOUTON SUR LE DESSUS ET UNE DOUBLURE SUR LE DEVANT DE LA SURFACE INTERIEURE.

FR-PRO-2011-0017016505903000

CASQUETTE, CONFECTIONNEE EN TISSU 100% LAINE, ASPECT FEUTRE, AVEC UNE VISIERE SUR LE DEVANT, LA BORDURE INTERIEURE EST LONGEE PAR UN LARGE GALON DE MATIERE TEXTILE.

FR-PRO-2010-0020996505903000

CASQUETTE DE PROTECTION CONTRE LE FROID, CONFECTIONNÉE EN TISSU DE POLYAMIDE, AVEC UNE DOUBLURE EN BONNETERIE GRATTÉE DE POLYESTER, ASPECT POLAIRE. LA CASQUETTE PRÉSENTE UN PROTÈGE-NUQUE ET DEUX PATTES LATÉRALES EN BONNETERIE GRATTÉE SUR LES OREILLES, RELIÉES À LEUR EXTRÉMITÉ PAR UN LIEN SE FERMANT AU MOYEN DE DEUX BOUTONS-PRESSION.

FR-PRO-2010-0015076505903000

COIFFE DE PROTECTION, AVEC VISIERE, CONFECTIONNEE EN NONTISSE DE POLYPROPYLENE, AVEC UN ELASTIQUE SITUÉ EN BORDURE ARRIERE OU SUR L'INTÉGRALITE DU TOUR DE TÊTE.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI