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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2024-0436365070000

Couvre-coiffure confectionné en matière textile de bonneterie de fibres synthétiques (polyester), destiné à couvrir un casque de ski. Ce couvre-casque représente un monstre ou un animal stylisé de type peluche, et il existe en différentes couleurs et différents modèles. L’article comporte une doublure et un élastique à la base pour le réglage. Dimensions : 33 cm (largueur) et 24 cm (hauteur).

FRBTIFR-BTI-2023-051886507000000

Partie de coiffure de type garniture en matière textile pour casque de protection pour la pratique du ski.

FRBTIFR-BTI-2022-034076507000000

Jugulaire, constituée d'une bande en matière textile (polyester), de longueur réglable, sur laquelle est enfilée une mentonnière en matière textile, avec une boucle en matière plastique (polyoxyméthylène) et comportant deux extrémités pour permettre sa fixation sur un casque de chantier. L'article est compatible avec les casques HIMA & HIMA2.

FRBTIFR-BTI-2022-034086507000000

Jugulaire, constituée d'une bande en matière textile (polyester), de longueur réglable, sur laquelle est enfilée une mentonnière en matière textile, avec une boucle en matière plastique (polyoxyméthylène) et comportant quatre extrémités pour permettre sa fixation sur un casque de chantier.

FRBTIFR-BTI-2020-0037765070000

Ouvrage en matière textile, représentant une licorne, de type housse, muni d’un cordon élastique de resserrage. Il sert à couvrir un casque de ski.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI