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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2024-035866701000000

Jouet pour chat, se présentant sous la forme d’un animal représentant une poule, confectionné en tissu, comprenant à l’intérieur un mélange de nepeta cataria (herbe à chat), de papier bruissant en polyéthylène et de rembourrage en polyester recyclé. L’article est doté d’une queue en plume de poulet, d'un bec en feutre et d'une crête en matière aiguilletée. Cet article est conçu pour l'amusement des félins domestiques. L'article se décline sous d'autres formes animalières.

FRBTIFR-BTI-2024-010176701000000

Jouet pour chat, se présentant sous la forme d’un animal confectionné en tissu, comprenant à l’intérieur un mélange de nepeta cataria, de papier fruissant en polyéthylène et de rembourrage en polyester recyclé. L’article est doté d’une queue en plume montée sur une cordelette en coton, pour l'amusement de l'animal. L’article se décline en diverses formes et couleurs.

FRBTIFR-BTI-2024-011286701000000

Jouets pour chats se présentant sous 3 références : - jouet comprenant trois pompons, un grelot en métal et des plumes de poulet. - jouet comprenant une balle ovale recouverte de fils entrelacés et noués, un grelot en métal et des plumes de poulet. - jouet comprenant une balle ronde recouverte de fils entrelacés et noués, un cœur en tissu et des plumes de poulet. Ces articles sont destinés au divertissement et l’amusement des félins domestiques. Ces articles sont présentés séparément pour la vente au détail et sont conditionnés sur un cavalier en carton.

FRBTIFR-BTI-2023-076726701000000

Jouets pour chats se présentant sous la forme d'une balle recouverte de fils en fibres synthétiques de polyester et sur les deux extrémités, des plumes teintes de poulet. Il existe une variante de jouet sous la forme d'une canne à pêche avec manche en bois de bambou, cordelette en coton sur laquelle est suspendue la balle dont l'extrémité est en plumes. Cet article est destiné au divertissement et l’amusement des félins domestiques.

FRBTIFR-BTI-2023-044476701000000

Assortiment de 12 jouets pour chat conditionnés ensemble pour la vente au détail, destinés à l’amusement et à l’éveil du chat. Il est composé de : - 2 balles en matières plastiques , - 1 jouet canne à pêche avec des plumes naturelles colorées ainsi qu’un grelot, - 2 jouets balle en matières plastiques avec plumes naturelles colorées, - 3 balles en matières plastiques avec un grelot à l'intérieur, - 3 souris en pelleterie factice, - 1 sachet catnip à la nepeta cataria avec un grelot sur le sachet.

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