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Recherche douanière

13 résultats pour "67030000"

Codes nomenclature

670300000080Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires99%600300000080Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30|cm, autres que celles des n$o$s|6001|et 600249%610300000080Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets49%620300000080Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets49%630300000080Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lit49%640300000080Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel49%660300000080Parties, garnitures et accessoires pour articles des n$o$s|6601|ou 660249%670000000080PLUMES ET DUVET APPRÊTÉS ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX49%670100000080Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n$o|0505|et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés49%670200000080Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels49%670400000080Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs49%680300000080Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine)49%690300000080Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues49%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-E4-2005-0003066703000000

CHEVEUX HUMAINS D'UNE LONGUEUR DE 20 À 80 CM, NETTOYÉS, STÉRILISÉS ET REMIS. LES CHEVEUX SONT PRÉSENTÉS SOUS FORME DE PAQUETS DE MÈCHES SOIT LISSES, SOIT ONDULÉES.

FR-E4-2004-004365-26703000000

CHEVEUX HUMAINS D'UNE LONGUEUR DE 25 À 75 CM, NETTOYÉS ET STÉRILISÉS, REMIS, COUSUS SUR UN RUBAN. LES CHEVEUX SONT PRÉSENTÉS SOUS FORME DE PAQUETS AVEC SOIT DES MÈCHES LISSES, SOIT DES MÈCHES ONDULÉES

FR-E4-2004-0043656703000000

CHEVEUX HUMAINS D'UNE LONGUEUR DE 25 À 75 CM, NETTOYÉS ET STÉRILISÉS, REMIS, COUSUS SUR UN RUBAN. LES CHEVEUX SONT PRÉSENTÉS SOUS FORME DE PAQUETS AVEC SOIT DES MÈCHES LISSES, SOIT DES MÈCHES ONDULÉES

FRBTIFR-BTI-2024-035866701000000

Jouet pour chat, se présentant sous la forme d’un animal représentant une poule, confectionné en tissu, comprenant à l’intérieur un mélange de nepeta cataria (herbe à chat), de papier bruissant en polyéthylène et de rembourrage en polyester recyclé. L’article est doté d’une queue en plume de poulet, d'un bec en feutre et d'une crête en matière aiguilletée. Cet article est conçu pour l'amusement des félins domestiques. L'article se décline sous d'autres formes animalières.

FRBTIFR-BTI-2024-010176701000000

Jouet pour chat, se présentant sous la forme d’un animal confectionné en tissu, comprenant à l’intérieur un mélange de nepeta cataria, de papier fruissant en polyéthylène et de rembourrage en polyester recyclé. L’article est doté d’une queue en plume montée sur une cordelette en coton, pour l'amusement de l'animal. L’article se décline en diverses formes et couleurs.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI