Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "6802210000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

680221000010autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie6%
680221000080Marbre, travertin et albâtre6%
FRBTIFR-BTI-2023-083736802210000

Autre ouvrage en pierre majoritaire (70 % marbre) et de verre (30%), se présentant sous la forme de chevrons collés sur un support en matière textile de type filet en fibres synthétiques. La plus grande surface de la flèche peut être inscrite dans un carré dont le côté est supérieur à 7 cm. Cette mosaïque est destinée à la décoration intérieure. Dimensions d’une plaque : 27,5 x 33,5 cm. Épaisseur : 0,6 cm. Poids au m² : 14,86 kg.

FRBTIFR-BTI-2023-083796802210000

Autre ouvrage en pierre, composé de marbre (100%), de type carrelage d’ornementation, se présentant sous la forme d’un carreau dont le côté est supérieur à 7 cm, dont les bords sont taillés et la face brossée. L’article, de diverses couleurs, se destine à la décoration intérieure.

FRBTIFR-BTI-2023-013466802210000

Autre ouvrage en pierre, composé de marbre (100%), de type carrelages d’ornementation, se présentant sous la forme de carreaux dont le côté est supérieur à 7 cm, positionnés sur un support (dimensions de la trame : 30 x 30cm), destiné à la décoration intérieure.

FRBTIFR-BTI-2023-017056802210000

Autre ouvrage en pierre, composé de marbre (100%), de type carrelages d’ornementation, se présentant sous la forme de tesselles dont le côté est supérieur à 7 cm, positionnés sur un support (dimensions de la trame : 30 x 30cm), destinés à la décoration intérieure.

FRBTIFR-BTI-2023-010356802210000

Autre ouvrage en pierre, composé de marbre (100%), de type carrelage d’ornementation, se présentant sous la forme d’un carreau dont le côté est supérieur à 7 cm. L’article, de diverses couleurs (blanc, beige, rouge, jaune, marron ou noir), se destine à la décoration intérieure.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI