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1 résultats pour "6802290000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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680229000080autres pierres6%
FRBTIFR-RTC-2017-0068246802290000

Carrelage en pierre (autre que le marbre et le granit) dont le coté est supérieur à 7cm, destiné à la décoration intérieure.

FR-RTC-2017-0012466802290000

BRIQUETTES EN PIERRE (AUTRE QUE LE MARBRE ET LE GRANIT) DONT LE COTÉ EST SUPÉRIEUR A 7 CM DESTINÉES A LA DÉCORATION INTÉRIEURE.

FR-RTC-2017-0005786802290000

CARRELAGE EN PIERRE (AUTRE QUE LE MARBRE ET LE GRANIT) DONT LE COTE EST SUPERIEUR A 7 CM DESTINE A LA DÉCORATION INTÉRIEURE.

FR-RTC-2017-0007636802290000

CARRELAGE EN PIERRE (AUTRE QUE LE MARBRE ET LE GRANIT) DONT LE COTE EST SUPERIEUR A 7 CM DESTINE A LA DECORATION INTERIEURE.

FRBTIFR-BTI-2023-083736802210000

Autre ouvrage en pierre majoritaire (70 % marbre) et de verre (30%), se présentant sous la forme de chevrons collés sur un support en matière textile de type filet en fibres synthétiques. La plus grande surface de la flèche peut être inscrite dans un carré dont le côté est supérieur à 7 cm. Cette mosaïque est destinée à la décoration intérieure. Dimensions d’une plaque : 27,5 x 33,5 cm. Épaisseur : 0,6 cm. Poids au m² : 14,86 kg.

Nomenclature douanière

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1 095 HS4

RTC

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