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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-RTC-2016-0084276802920090

GALETS DE CALCAIRE COLLES SUR SUPPORT

FR-RTC-2017-0020366802920090

LOT DE GALETS POLIS EN PIERRE CALCAIRE, DESTINES A LA DECORATION D’INTERIEUR OU D’EXTERIEUR.

FRBTIFR-BTI-2024-012416802910090

Garniture de meubles sous forme de bouton pour tiroirs ou portes, composé en poids majoritairement de marbre (marbre 63%, acrylique 3%, bois 18% et acier 16%), comportant une poignée en forme de disque, une tige filetée, des écrous et des rondelles (aucune mention si l'article est sculpté à la main). L’article est un accessoire décoratif et fonctionnel, facilitant l’ouverture des tiroirs et portes de meubles. Cet article est conditionné pour la vente au détail et est vendu à l’unité. Diamètre du disque : 40 mm x 13 mm, longueur totale : 55mm.

FRBTIFR-BTI-2024-012556802910090

Garniture de meubles sous forme de bouton pour tiroirs ou portes, composé en poids majoritairement de marbre (marbre 85%, acrylique 2%, laiton 2% et acier 11%), comportant une poignée en forme de disque, une tige filetée, deux boulons et deux rondelles (aucune mention si l'article est sculpté à la main). L’article est un accessoire décoratif et fonctionnel, facilitant l’ouverture des tiroirs et portes de meubles. Cet article est conditionné pour la vente au détail et est vendu à l’unité. Diamètre du disque : 38 mm x 15 mm, longueur totale : 58mm.

FRBTIFR-BTI-2023-082506802910090

Ouvrage en marbre et marbre déclassé se présentant sous la forme de vasques de différentes formes (ronde, rectangulaire, carré, conique...).

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

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