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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2023-064936803009000

Lot de 4 dessous de verre en ardoise, de forme carrée, munis de tampons antidérapant et conditionnés pour la vente en détail dans un emballage en carton imprimé. Ces articles sont destinés à éviter les traces sur les surfaces lors du placement de verre à boire.

FRBTIFR-BTI-2023-017436803009000

Ouvrages en ardoise naturelle, sous forme de carrés, murets ou allumettes, dont la plus grande surface est supérieure à 7 cm, collés sur un support textile (filet). Ces articles sont principalement utilisés pour le revêtement de murs et/ou de sols. Dimensions d’une plaque : 15 × 30 cm ou 30 × 30 cm.

FRBTIFR-BTI-2022-0124468030090

Ouvrages en pierre minérale, de type ardoise naturelle, se présentant sous la forme de feuilles de parement pour la décoration de façades intérieures ou extérieures. Ces feuilles sont composées de 4 couches superposées : un support noir en résine, sur lequel est apposé un support en fibres de verre, puis un agglutinent en résine qui maintient une fine couche de pierre mate composée de muscovite (mica) de quartz et de clinochlore ou chlorite-serpentine.

FRBTIFR-BTI-2022-043996803009000

Marchandises présentées en assortiment conditionné pour la vente au détail, composé : - d’un plateau de forme rectangulaire en ardoise avec deux poignées latérales (dimensions : 40x20cm), - 3 couteaux à fromage, lames en inox et manches en bois d'hévéa, - 3 étiquettes en inox pour piquer et identifier les fromages. Ce set de 7 pièces est utilisé pour le service à fromage.

FRBTIFR-BTI-2021-006116803009000

Marchandises présentées en assortiment conditionné pour la vente au détail dans un coffret en carton se refermant par un couvercle en plastique transparent, composé  : - d’un livre de 23 recettes d'apéritif de 64 pages ; - de six petites ardoises, de forme carrée, afin de présenter les recettes.

Voir aussi

Nomenclature douanière

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RTC

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