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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2023-009896806100000

Ouvrage en matières minérales à usage d'isolant thermique, de type laine minérale, se présentant sous la forme d’une feuille flexible, constituée d’une nappe de fibres minérales de structure amorphe, d'une teneur en silice inférieure à 60% et d'une teneur en oxydes alcalins inférieure à 5%. Ce produit a un grammage standard de 430 g/m².

FRBTIFR-BTI-2020-048046806100000

Ouvrage, sous forme de panneau de dimensions 50 X 100 cm, destiné à l’isolation. Il est constitué de feuilles de laine minérale, majoritairement de fibres FCR à base de silicate d’aluminium et notamment de silice amorphe.

FRBTIFR-BTI-2019-1324068061000

Laine minérale en feuille épaisse dont la teneur en silice (SiO2) est inférieure à 60% et la teneur en oxydes alcalins est inférieure à 5% .

FR-RTC-2017-0003046806100000

FEUILLE DE LAINE MINERALE D’UNE TENEUR DE 33.5% EN SILICE ET 0.2% EN K2O.

FR-RTC-2016-0027536806100000

NAPPE DE FIBRES MINERALES DE STRUCTURE AMORPHE, D'UNE TENEUR EN SILICE INFERIEURE A 60% ET D'UNE TENEUR EN OXYDES ALCALINS INFERIEURE A 5%.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI