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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-074906810990000

Ouvrage en ciment (ciment magnésien) se présentant sous la forme d’une statuette décorative. Cette statuette représente un teckel portant une bouée sur son dos et des lunettes de soleil sur sa tête. Cet article est destiné à la décoration extérieure. L’article n'est pas chauffé au dessus de 800°C. Dimensions : 45 x 21 x 27 cm.

FRBTIFR-BTI-2025-064306810990000

Article de décoration composite, majoritairement en ciment, comprenant un support ciment arrondi, agrémenté d'un vase en verre accueillant des fleurs artificielles en bois. Dimension : Hauteur 32 cm - Largeur 5 cm

FRBTIFR-BTI-2025-070316810990000

Ouvrage composite contenant 95% de béton et 5% de matière plastique, d'un poids unitaire de 25kg, se présentant sous la forme d'un contre-poids pour garde corps métallique destiné à la protection des toitures.

FRBTIFR-BTI-2024-078556810990000

Ouvrage composite majoritairement en béton, de type socle, composé d’une base en matière plastique (22%), lestée de béton (78%). L’article est destiné à la stabilité d'un mannequin de repassage permettant le défroissage des vêtements (chemises, polos, robes…) ainsi que le repassage dans sa configuration horizontale. Cette demande ne reprend que la base du mannequin.

FRBTIFR-BTI-2024-0351768109100

Pièces préfabriquées en béton réfractaire, de formes variables, destinées à des utilisations diverses en tant que parties de construction. Ces ouvrages sont moulés puis séchés à l'air et enfin étuvés à 350°C. Certaines références contiennent des fibres métalliques en acier inoxydable. Les grains minéraux, de dimensions comprises entre 1 et 6mm, utilisés dans ces matériaux sont selon les références : le carbure de silicium et le zircone, ou le mullite, ou le corindon blanc ou l'andalousite. Certaines pièces volumineuses peuvent contenir des armatures (béton armé).

Voir aussi

Nomenclature douanière

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RTC

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