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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2024-031296810190000

Ouvrage en ciment se présentant sous la forme de carreaux ou de plinthes obtenus avec des pigments de couleurs. Ces articles sont destinés à la décoration intérieure des sols et des murs. Dimensions d'un carreau : 20 x 20 cm épaisseur 1.6 cm. Dimensions d’une plinthe 10 x 20 x 1.6 cm.

FRBTIFR-BTI-2023-085896810190000

Mosaïque composée de pastilles de différentes tailles en pierre reconstituée, collées sur un filet d’environ 30 x 30 cm. L’article est destiné à la décoration d’intérieur et existe en plusieurs modèles.

FRBTIFR-BTI-2023-086096810190000

Mosaïque composée de pastilles de différentes tailles en verre ou en pierre reconstituée, collées (acrylique) sur une trame en papier et matière plastique (PVC). L’article est destiné à la décoration d’intérieur et existe en plusieurs modèles.

FRBTIFR-BTI-2023-004166810190000

Ouvrage en ciment, consistant des carreaux pour sols et murs, comportant divers motifs obtenus avec des pigments de couleur. Dimensions d’un carreau : 20 x 20 cm.

FRBTIFR-BTI-2023-011196810190000

Autre ouvrage en pierre, composé de ciment, de type mosaïques en forme de losange, écaille ou hexagone, collées sur un support (dimensions de la trame : environ 30 x 30 cm). L’article, de diverses couleurs (blanc, beige, rouge, jaune, marron ou noir), se destine à la décoration intérieure.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

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