Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "6814"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2022-0124968149000

Ouvrages en pierre minérale, de type feuilles de mica ou quartzite naturelles, se présentant sous la forme de feuilles de parement pour la décoration de façades intérieures ou extérieures. Ces feuilles sont composées de 4 couches superposées : un support noir en résine sur lequel est apposé un support en fibres de verre puis un agglutinent en résine qui maintient une fine couche de pierre composée de muscovite (mica) de quartz et de clinochlore.

FRBTIFR-BTI-2021-0831968141000

Feuille de pierre minérale naturelle, composée d’une fine couche de Mica, agglutinée à une base en fibre de coton conférant solidité, flexibilité et stabilité dimensionnelle. Elle présente une épaisseur de 1.4 mm et des variations de couleurs et de veinage. Cette feuille de pierre est destinée à être transformée en ornement de bouteille, de vin, de parfum ou autre. Format standard (1220 mm x 610 mm).

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI