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1 résultats pour "6902201000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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690220100080contenant en poids 93|% ou plus de silice (SiO@2)6%
FR-RTC-2016-0010966902201000

PIÈCES EN CÉRAMIQUE DE CONSTRUCTION, PRÉSENTANT UNE TENEUR EN SILICE SUPÉRIEURE A 93%.

FRBTIFR-BTI-2018-069186102201000

Vêtement léger destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, de type manteau avec un col revers , des manches longues, des poches, il présente une ouverture sans système de fermeture, il est composé de 3 panneaux et un ourlet à la base du vêtement. Il est confectionné en bonneterie de coton majoritaire (coton 52% , polyester 48%), d'une longueur de 86cm.

FRFR-RTC-2013-1608766903201000

CERAMIQUE REFRACTAIRE, SOUS FORME DE COURTES FIBRES, CONSTITUEE D'UNE COMBINAISON DE SILICE ET D'ALUMINE, PRESENTANT UNE TENEUR EN ALUMINE INFERIEURE A 45%.

FRFR-RTC-2013-1608776903201000

CERAMIQUE REFRACTAIRE, SOUS FORME DE COURTES FIBRES, CONSTITUEE D'UNE COMBINAISON DE SILICE ET D'ALUMINE, PRESENTANT UNE TENEUR EN ALUMINE INFERIEURE A 45%.

FRFR-RTC-2013-1608786903201000

CERAMIQUE REFRACTAIRE, SOUS FORME DE COURTES FIBRES, CONSTITUEE D'UNE COMBINAISON DE SILICE ET D'ALUMINE, PRESENTANT UNE TENEUR EN ALUMINE INFERIEURE A 45%.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

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