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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-RTC-2013-1633706908909100

CARREAU EN CERAMIQUE, DONT LES CARACTERISTIQUES CORRESPONDENT A CELLES D'UN GRES, DE DIMENSIONS 45 X 25 X 1.3 CM, EMAILLE SUR UNE FACE IMITATION PIERRE, COMPORTANT A CHAQUE EXTREMITE DES CRENAUX DE 3 CM.

FRBTIFR-BTI-2025-067266307909100

Article textile, se présentant sous la forme d’un support en feutre de polyester (100 %), de forme ronde et de couleur grise, comportant des fentes sur le pourtour circonférentiel et le logo de la marque en son centre. Ce produit est destiné à servir de séparateur entre deux assiettes en porcelaine. Il est conditionné par lot de 6, dans un sachet filmé. Diamètre : 18 cm. Épaisseur : 3 mm.

FRBTIFR-BTI-2025-090006307909100

Article de décoration représentant un lapin confectionné en feutrine selon les déclarations de l'opérateur, rembourré de Polystyrène, prenant un bain dans une baignoire remplie de mousse et dans laquelle figure également un verre et un canard en matières plastiques.

FRBTIFR-BTI-2025-075326307909100

Article d'économie domestique confectionné majoritairement en matière textile (feutre), de type panier à linge sale, doté de poignées en feutre et d'un fond en matière synthétique imitant l'aspect du cuir.

FRBTIFR-BTI-2024-018726307909100

Article textile confectionné en feutre aiguilleté de fibres végétales (coco), se présentant sous la forme d’un disque souple enduit sur une face de caoutchouc (latex). L’article est utilisé pour le jardinage, la collerette de paillage s’installe au pied des plantations. Ce disque n’est pas fait à la main, et il existe en plusieurs diamètres.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI