Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "69091900"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2023-0388569091900

Contenant, de type fût, en céramique (grès), de forme ovoïdale, d'une contenance de 225 litres. Cet article est destiné au stockage et/ou à la fermentation dans le domaine vinicole ou des spiritueux.

FRBTIFR-BTI-2023-015346909190090

Article pour usages techniques, en céramique, ayant une dureté inférieure à 9 sur l'échelle de Mohs, se présentant sous la forme de billes, en dioxyde de zirconium majoritaire, d’une taille de 0-600µm, contenant des résidus de dioxyde de titane. Il s'agit de billes de broyeur servant à broyer et disperser du dioxyde de titane.

FRBTIFR-BTI-2023-000626909190090

Ouvrage en céramique, pour usage technique, de forme cylindrique, se présentant sous la forme d’une cartouche destinée à être insérée dans un mitigeur pour mélanger l'eau chaude et l'eau froide.

FRBTIFR-BTI-2020-0257269091900

Contenant, du type fût, en céramique (grès), de forme ovoïdale, d’une contenance de 225 litres. Cet article est destiné au stockage et /ou à la fermentation dans le domaine vinicole ou des spiritueux.

FRBTIFR-BTI-2019-173496909190090

Cartouche en céramique destinée à être insérée dans un mitigeur pour mélanger l'eau chaude et l'eau froide.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI