Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "6912001091"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-RTC-2013-1642216912001091

DESSOUS DE PLAT, EN TERRE COMMUNE, DE FORME RONDE OU CARREE, DOTE D'UN MOTIF EN RELIEF ET D'UN TROU AU CENTRE.

FRPRO-2012-0084256912001091

SALIERE ET POIVRIERE EN FORME DE CIGALES EN CERAMIQUE DE TERRE COMMUNE.

FR-PRO-2012-0079506912001091

ARTICLE EN CERAMIQUE (TERRE COMMUNE), GENRE GRATTE AIL SE PRESENTANT SOUS LA FORME DE PETITE COUPELLE PEINTE ET DECOREE D'UNE CIGALE EN CERAMIQUE (TERRE COMMUNE) PEINTE A LA MAIN. IL EST DESTINE A REALISER DE L'AIL HACHE.

FR-RTC-2014-0080016912001099

TASSE HAUTE, DU GENRE MUG, EN CÉRAMIQUE (TERRE COMMUNE), DOTÉE DE DESSINS ET D'UNE ANSE. HAUTEUR : 10 CM. DIAMETRE : 8 CM.

FR-RTC-2014-0023096912001099

ARTICLE DE CUISINE, GENRE PIERRE A PIZZA EN CÉRAMIQUE (TERRE COMMUNE). DIMENSIONS : DIAMÈTRE : 29 CM ET 1 CM D ÉPAISSEUR.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI