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2 résultats pour "6912002111"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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691200211110faits à la main6%
691200211180Articles en céramique pour la table et la cuisine, à l'exclusion des moulins à condiments et à épices en céramique, ainsi que leurs éléments de broyage en céramique, des moulins à café en céramique, des aiguiseurs à couteaux en céramique, des fusils à aiguiser en céramique, des outils de cuisine destinés à être utilisés pour les opérations de découpe, broyage, grattage, tranchage, râpage et pelage, des pierres à pizza en céramique de cordiérite des types utilisés pour la cuisson de pizzas ou de pains6%
FRBTIFR-BTI-2020-03330-016912002191

Assortiment pour l’entretien et les soins du corps, comprenant : - un bain moussant en flacon de 100 ml, - un gel douche en flacon de 100 ml, - une lotion pour le corps en flacon de 60 ml, - une fleur de douche de 40 g. Les produits sont conditionnés ensemble pour la vente au détail dans une tasse en céramique (en terre cuite), rehaussée d’une paroi en matière plastique translucide sertie d'un couvercle. Ce RTC ne reprend que la tasse en céramique et son couvercle, les autres produits faisant l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2020-02399-026912002191

Assortiment conditionné pour la vente au détail, se présentant sous la forme d'un coffret composé de : - 1 livre de 24 pages sur des rituels de purification ; - 1 coupelle en céramique ; - 1 morceau de bois brut de palo santo (Bursera graveolens) pour parfumer et purifier l'air ; - quelques feuilles de sauge séchées ; - 2 pierres pour la lithothérapie (quartz rose) ; Ce RTC ne reprend que la coupelle, les autres éléments du coffret faisant l'objet de classements séparés.

FRBTIFR-BTI-2019-16870-026912002191

Coffret comprenant un mug en céramique et deux mélanges bio à base de sucre aromatisé, de morceaux de fruits et d’épices, destinés à la préparation de boissons alcoolisées de type vin chaud et conditionnés dans des bocaux en verre fermés avec un bouchon en liège, d’un poids respectif de 140 g et 145 g. Chaque préparation est à mélanger avec 75 cl à 1,5 l de vin rouge pour cuisson. Ce RTC reprend uniquement le mug en céramique, les préparations à base de sucre font l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2019-16478-026912002191

Coffret carton contenant une préparation pour boissons contenant du cacao et du sucre aromatisé, conditionnée pour la vente au détail en boîte métallisée et comprenant un travel mug. Ce RTC ne reprend que le mug en céramique.

FRBTIFR-BTI-2019-16479-026912002191

Coffrets carton contenant une préparation pour boisson contenant du cacao, du sucre aromatisé et des arômes sous forme de poudre, conditionnée pour la vente au détail en boîte métallisée (poids net 250 g) et un travel mug. Ce RTC ne reprend que le mug en céramique.

Nomenclature douanière

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1 095 HS4

RTC

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