Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "6912008190"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

691200819080autres6%
FRBTIFR-BTI-2019-130146912008190

Bol de forme ronde moulé en céramique orné de différents motifs. Différents modèles de taille sont disponibles (formats entre 200 mL et 1L) Cette écuelle (=gamelle) est un récipient à nourriture et/ou eau servant à nourrir des animaux de compagnies.

FRBTIFR-BTI-2018-01336-026912008190

Assortiment pour la salle de bain composé : d’un carré de savon pour le lavage de la peau, d’un torchon en tissu 100% polyester et d’un porte-savon en terre commune. Le produit est conditionné pour la vente au détail. Ce RTC ne reprend que le porte-savon, le savon et le torchon font l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2018-01345-026912008190

Assortiment pour la salle de bain composé : d’un pain de savon pour le lavage de la peau, et d’un porte-savon en terre commune. Le produit est conditionné pour la vente au détail. Ce RTC ne reprend que le porte-savon, le savon fait l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-RTC-2017-002743-016912008190

Savon de toilette sous forme de pain ovale contenu dans un porte-savon en céramique (terre commune). Ce RTC ne reprend que le porte-savon, le savon fait l'objet d'un classement séparé.

FRBTIFR-RTC-2017-002740-016912008190

Savon de toilette sous forme de pain contenu dans un porte savon en forme de panier en terre commune. Ce RTC ne reprend que le porte-savon, le savon fait l'objet d'un classement séparé.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI