Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

15 résultats pour "6913"

Codes nomenclature

691300000080Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique99%691310000080en porcelaine99%691310001080faits à la main99%691310009080autres99%691390000080autres99%691390100080en terre commune99%691390101080faits à la main99%691390109080autres99%691390930010autres99%691390930080en faïence ou en poterie fine99%691390931080faits à la main99%691390939080autres99%691390980080autres99%691390981080faits à la main99%691390989080autres99%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-030666913909390

Article d'ornementation composite, majoritairement en céramique opaque, présentant une porosité moyenne (coefficient d'absorption d'eau) de 23.7 % en poids, avec un tesson blanc et homogène. L'article étant en céramique opaque, il ne présente pas les caractéristiques d'une porcelaine. Compte tenu de la couleur du tesson, il ne s'agit pas d'un article en terre commune. L'article se présente sous la forme d'un personnage de dessin animé adossé à un vase décoratif contenant des petits galets naturels et une plante en matière plastique (polyéthylène).

FRBTIFR-BTI-2025-0691069139093

Article d’ornementation, en céramique opaque (faïence), de type coupe. Celle-ci présente une porosité moyenne (coefficient d'absorption d'eau) de 23.6% , avec un tesson brun et homogène. Dimensions : Hauteur 7 cms Diamètre 23 cms

FRBTIFR-BTI-2025-082756913100010

Article d’ornementation, de type fève en céramique (porcelaine), représentant divers sujets. L’article est destiné à être introduit dans les galettes des rois à l’occasion de l’épiphanie. L’article est fait à la main.

FRBTIFR-BTI-2025-087326913100010

Objet d'ornementation en porcelaine fait et décoré à la main selon les déclarations de l'opérateur, de type porte-bougie d'anniversaire. Le produit représentant différents personnages de dessin animé, un animal ou un objet, présente un petit trou en son sommet destiné à y glisser une fine bougie d'anniversaire.

FRBTIFR-BTI-2025-054746913909390

Article composite, de type cadre photo, présentant un pourtour en céramique (dolomite), opaque présentant une porosité moyenne (coefficient d'absorption d'eau) de 27.1 % en poids, avec un tesson blanc et homogène. Le cadre comporte un dos en carton et un cadre en verre afin de protéger une image. Sans indication du fait main. Dimensions : 16 x 15 cm.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI