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1 résultats pour "6913100010"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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691310001080faits à la main6%
FRBTIFR-BTI-2025-082756913100010

Article d’ornementation, de type fève en céramique (porcelaine), représentant divers sujets. L’article est destiné à être introduit dans les galettes des rois à l’occasion de l’épiphanie. L’article est fait à la main.

FRBTIFR-BTI-2025-087326913100010

Objet d'ornementation en porcelaine fait et décoré à la main selon les déclarations de l'opérateur, de type porte-bougie d'anniversaire. Le produit représentant différents personnages de dessin animé, un animal ou un objet, présente un petit trou en son sommet destiné à y glisser une fine bougie d'anniversaire.

FRBTIFR-BTI-2025-037256913100010

Figurine en céramique (porcelaine) fabriquée, décorée et peinte à la main. Cet article existe en plusieurs modèles, et en plusieurs dimensions, et est destiné à la décoration des vitrines de boulangeries / pâtisseries. Hauteur : entre 5 et 15 cm.

FRBTIFR-BTI-2025-010976913100010

Article d’ornementation, de type fève en céramique (porcelaine), représentant divers sujets. L’article est destiné à être introduit dans les galettes des rois à l’occasion de l’épiphanie. L’article est fait à la main.

FRBTIFR-BTI-2023-01416-046913100010

Assortiment de marchandises pour le bain, la douche et le soin du corps, comprenant : - 90 ml de gel douche, - 90 ml de bain moussant, - 80 ml de lotion corporelle. Les produits sont conditionnés ensemble pour la vente au détail dans un support en céramique (porcelaine), décoré et réutilisable, non fait à la main, servant de contenant aux produits du coffret. Le tout est emballé d'un ruban. Ce RTC ne reprend que l’objet d’ornementation en porcelaine décorée, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

Nomenclature douanière

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1 095 HS4

RTC

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