Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "7002"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-PRO-2012-0017017002209000

VERRE, SOUS LA FORME D'UNE BARRE, NON TRAVAILLE.

FR-E4-2007-00199870022010

BARREAUX EN VERRE ( PHOSPHATE DOPÉ AU CUIVRE ), OBTENUS PAR COULÉE CONTINUES. ILS SONT DESTINÉS À ÊTRE DÉCOUPÉS EN BARRETTES PUIS COLLÉS SUR DES PLAQUES DE VERRE LASER.

FR-E4-2007-0003987002209000

ARTICLE DE FORME TUBULAIRE EN VERRE COLORÉ DANS LA MASSE. CETTE BAGUETTE EST OBTENUE EN CHAUFFANT PUIS EN ÉTIRANT DU VERRE. ELLE SERVIRA À CRÉER DES PERLES EN VERRE.

BEBTID.T.311.5233811210050

Produit sous la forme d’un liquide visqueux, de couleur brune, composé d’un mélange de calcium d’acide benzènesulphonique alkylé (CAS RN 70024-69-0) et d’huiles minérales. Le produit est destiné à être utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange.

BEBTID.T.311.5253811210050

Produit sous la forme d’un liquide visqueux, de couleur brune, composé d’un mélange de calcium d’acide benzènesulphonique alkylé (CAS RN 70024-69-0) et d’huiles minérales. Le produit est destiné à être utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI