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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2020-004857010902100

Flacons en verre se présentant sous la forme de tube, d'une contenance n'excédant pas 20 ml. Les flacons se referment à l'aide d'un bouchon en matière plastique. Ils sont destinés à contenir des produits cosmétiques de type parfum.

FRBTIFR-BTI-2019-1806670109021

Flacons en verre se présentant sous forme de tube, d’une contenance n’excédant pas 20 ml. Ils sont destinés à contenir des produits cosmétiques de type parfum. L'examen visuel ne montre pratiquement aucune distorsion optique dans le verre.

FRFR-RTC-2013-1612197010902100

EPROUVETTE EN VERRE TRANSPARENT, NON COLORE, DES POIS COLORES IMPRIMES, UN BOUCHON EST EN LIEGE. PRODUIT POUVANT CONTENIR DES DRAGEES, FLEURS, SELS DE BAIN. DIMENSION : 10 CM DE HAUTEUR.

FRFR-RTC-2013-1612227010902100

EPROUVETTE EN VERRE TRANSPARENT, NON COLORE, AVEC UNE INSCRIPTION "AMOUR" , LE BOUCHON EST EN LIEGE. PRODUIT POUVANT CONTENIR DES DRAGEES, FLEURS, SELS DE BAIN. DIMENSION : 10 CM DE HAUTEUR.

FRFR-RTC-2013-1612257010902100

EPROUVETTE EN VERRE TRANSPARENT, NON COLORE, AVEC UNE INSCRIPTION "BONHEUR", LE BOUCHON EST EN LIEGE. PRODUIT POUVANT CONTENIR DES DRAGEES, FLEURS, SELS DE BAIN. DIMENSION : 10 CM DE HAUTEUR.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI