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5 résultats pour "7010904100"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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701090410010de moins de 2,5|l6%
701090410020pour produits alimentaires et boissons6%
701090410030Bouteilles et flacons6%
701090410040en verre non coloré, d'une contenance nominale6%
701090410080de 1|l ou plus6%
FRBTIFR-BTI-2022-066197010904100

Contenant en verre non coloré, de type utilisé pour le transport de marchandises, se présentant sous la forme d'une bouteille d'une contenance de 1 litre. L'article est doté d'un bouchon basculant ( de type bouteille de limonade), en métal, mécanique, muni d'un joint d'étanchéité. Cette bouteille peut comporter différents motifs selon les références.

FRBTIFR-BTI-2020-020187010904100

Marchandises présentées en assortiment conditionné pour la vente au détail dans une boîte en matière plastique, composé d’un livre de recettes pour fabriquer sa lessive, d’une bouteille en verre d'une contenance d'un litre, d’une râpe en métal, d’un entonnoir en métal et d’une cuillère en bois.

FRBTIFR-BTI-2019-148667010904100

Bouteille en verre non coloré, d’une contenance de 1 l, dotée d’un bouchon mécanique. Cet article peut être avec ou sans motifs décoratifs.

FR-RTC-2016-0040837010904100

ASSORTIMENT COMPOSE DE : - 1 LIVRE DE RECETTES A REALISER SOI MEME ; - 1 BOCAL EN VERRE BLANC D'UNE CONTENANCE DE 1 L. EQUIPE D'UN COUVERCLE A VIS EN METAL. CET ASSORTIMENT EST CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DETAIL DANS UNE BOITE EN CARTON REPRENANT DES INSCRIPTIONS COMMERCIALES.

FR-RTC-2016-0040877010904100

ASSORTIMENT COMPOSE DE : - 1 LIVRE DE RECETTES A REALISER SOI MEME ; - 8 ETIQUETTES + FIL D'ACCROCHE ; - 1 BOCAL EN VERRE BLANC D'UNE CONTENANCE DE 2 L. EQUIPE D’UN BOUCHON DE MATIERE PLASTIQUE TRANSPARENTE. CET ASSORTIMENT EST CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DETAIL DANS UNE BOITE EN CARTON REPRENANT DES INSCRIPTIONS COMMERCIALES.

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