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1 résultats pour "7010904300"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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701090430080excédant 0,33|l mais inférieure à 1|l6%
FRBTIFR-BTI-2021-068937010904300

Contenant en verre non coloré, de type utilisé pour le transport de marchandises, se présentant sous la forme d’une bouteille, d’une contenance de 0,95 litre. L’article est doté d’un bouchon basculant (de type bouteille de limonade), en métal, mécanique, muni d’un joint d’étanchéité. Cette bouteille peut comporter différents motifs selon les références.

FRBTIFR-BTI-2020-02348-027010904300

Articles conditionnés pour la vente au détail dans une boite en carton imprimé dotée d'une fenêtre en matière plastique, faisant l’objet d’un classement séparé : - Un livre de 48 pages contenant des conseils, astuces et citations zens et green pour prendre soin de soi au quotidien. - Une bouteille en verre, du type gourde, d’une contenance de 420 ml comportant un bouchon en bois et une impression décorative. Ce RTC ne reprend que la bouteille, l’autre article faisant l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2019-155537010904300

Bouteille en verre, d'une contenance de 70 cl, dotée d'un couvercle en métal (zamac). Cet article est destiné au remplissage pour alcool.

FRBTIFR-BTI-2019-114027010904300

Assortiment conditionné pour la vente au détail dans une boite en carton imprimé dotée d'une cloche en matière plastique, composé de : - un livre de recettes de 64 pages. - 4 bouteilles en verre transparent, d'une contenance nominale de 34 cl, munies d’un motif imprimé et d'un bouchon en liège. - 12 étiquettes. - 2 mètres de ficelle.

FRBTIFR-BTI-2018-022537010904300

MARCHANDISES CONDITIONNÉES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL COMPOSÉ DE : - UN LIVRE DE 20 RECETTES POUR RÉALISER DES COCKTAILS - QUATRE VERRES EN BOIS EN FORME DE TONNEAU - UNE BOUTEILLE EN VERRE EN FORME DE CRÂNE D'UNE CONTENANCE DE 600 ML. LE TOUT EST CONDITIONNÉ DANS UN COFFRET EN CARTON AVEC UN COUVERCLE EN PVC.

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