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2 résultats pour "7010905100"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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701090510010en verre coloré, d'une contenance nominale6%
701090510080de 1|l ou plus6%
FRBTIFR-BTI-2024-015337010905100

Bouteille en verre coloré, d'une contenance de 1L, avec bouchon mécanique basculant, de type bouteille de limonade.

FRBTIFR-BTI-2024-015197010905100

Bouteille en verre coloré, d'une contenance de 1L, avec bouchon mécanique basculant, de type bouteille de limonade.

FRBTIFR-BTI-2020-046347010905100

Bouteille en verre coloré, d'une contenance de 1L, avec bouchon mécanique basculant, de type bouteille de limonade.

FRBTIFR-BTI-2019-148717010905100

Bouteille en verre coloré, d’une contenance de 1 l, dotée d’un bouchon mécanique.

FRBTIFR-BTI-2017-084767010905100

Bouteille en verre coloré de contenance 1,5 litre, munie, soit d’une capsule à vis en aluminium et d’une étiquette portant la mention « Domaine du Tariquet Classic Côte de Gascogne », soit d’un bouchon synthétique recouverte d’une capsule de sur-bouchage en aluminium et d’une étiquette portant la mention « Domaine du Tariquet Première grive ».

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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