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2 résultats pour "7010906100"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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701090610010autres, d'une contenance nominale6%
701090610080de 0,25|l ou plus6%
FRBTIFR-BTI-2025-028177010906100

Contenant alimentaire en verre transparent (verre sodocalcique qui n'est pas issu d'un tube de verre), refermable par un couvercle en inox et un joint en silicone. Le produit est destiné à la conservation des denrées alimentaires. Il se décline sous plusieurs formes (tubulaire, carré, rectangulaire) et plusieurs contenances (de 0.35L à 2.1L).

FRBTIFR-BTI-2022-000937010906100

Ouvrage en verre, se présentant sous la forme d’un bocal hermétique pour produits alimentaires, en verre transparent cueilli mécaniquement, d’une contenance comprise entre 0,25 litre et 2,5 litres, doté d’un système de fermeture en métal commun et d’un couvercle (en bois ou en céramique imprimée selon les modèles).

FRBTIFR-BTI-2021-067577010906100

Bocal hermétique de forme ronde, composé de verre transparent cueilli mécaniquement, d’une contenance de 300ml, de type bonbonnière munie d’une étiquette en papier imprimé et collée sur le devant, doté d’un couvercle en métal, d’un joint et d’un opercule en plastique, et d’une boîte individuelle de carton imprimé. Dimensions de la bonbonnière : 12cm de hauteur et 8cm de diamètre. L’article se destine comme emballage pour chocolats ou autres aliments, il sera assemblé puis revendu par des professionnels du commerce. Conditionnement des différents éléments : les boîtes individuelles, les bonbonnières en verre, les joints en plastique, et les couvercles en métal sont conditionnés ensemble dans des cartons ; les opercules en plastique sont conditionnés ensemble, en nombre égal, dans des cartons séparés.

FRBTIFR-BTI-2021-047477010906100

Bocal hermétique en verre transparent, d’une contenance de 0,75 litres, muni d’un couvercle, d’un joint d’étanchéité en silicone, et d’une fermeture à étrier en métal commun.

FRBTIFR-BTI-2021-049607010906100

Lot de trois bocaux empilables en verre transparent, de type bocaux à conserve, munis d’un couvercle en bois et d’un joint d’étanchéité. Contenances : 0,5 L / 1L et 1,8 L.

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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