Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "7010907100"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

701090710010pour produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale6%
701090710080excédant 0,055|l6%
FRBTIFR-BTI-2025-028177010906100

Contenant alimentaire en verre transparent (verre sodocalcique qui n'est pas issu d'un tube de verre), refermable par un couvercle en inox et un joint en silicone. Le produit est destiné à la conservation des denrées alimentaires. Il se décline sous plusieurs formes (tubulaire, carré, rectangulaire) et plusieurs contenances (de 0.35L à 2.1L).

FRBTIFR-BTI-2024-015337010905100

Bouteille en verre coloré, d'une contenance de 1L, avec bouchon mécanique basculant, de type bouteille de limonade.

FRBTIFR-BTI-2024-015197010905100

Bouteille en verre coloré, d'une contenance de 1L, avec bouchon mécanique basculant, de type bouteille de limonade.

FRBTIFR-BTI-2022-073027010909100

Pot en verre non coloré, d’une contenance inférieure à 2,5 litres, de forme cylindrique, doté d'un col muni d'un filetage avec un couvercle à visser en matière plastique de couleur blanche. Cet article, vendu vide, est destiné à transporter et à emballer des crèmes cosmétiques fabriquées par l’acheteur. Contenance : 20 ml.

FRBTIFR-BTI-2022-066197010904100

Contenant en verre non coloré, de type utilisé pour le transport de marchandises, se présentant sous la forme d'une bouteille d'une contenance de 1 litre. L'article est doté d'un bouchon basculant ( de type bouteille de limonade), en métal, mécanique, muni d'un joint d'étanchéité. Cette bouteille peut comporter différents motifs selon les références.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI