Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "7011"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-0273484799070

Selon les informations fournies par l’opérateur, l'article est un support capteur capacitif, c'est une partie d’un laveur et désinfecteur d’endoscope. Il s’agit d’une pièce mécanique en matière plastique, de couleur grise, obtenue par procédé de moulage, ne comportant aucun composant électronique, électrique ou actif. C’est une pièce rigide, de petite dimension, ne comportant aucun circuit, aucun fil, aucun organe de mesure et aucune fonction autonome. La fonction de la pièce est exclusivement mécanique et passive. Ce produit va être installé dans un laveur et désinfecteur d’endoscope (matériel médical) à destination uniquement et exclusivement d’hôpitaux. La pièce permet le positionnement, le maintien et l’orientation correcte du capteur contre la paroi de la cuve de la machine qui est un laveur désinfecteur pour endoscopes. Le support va permettre à un capteur d’être utilisé pour détecter la présence ou le niveau de liquide dans la cuve, sans contact direct avec le fluide. Le support est la seule pièce prévue pour assurer le positionnement fonctionnel du capteur et maintenir la distance correcte entre le capteur et la paroi de la cuve. Lors du montage, le capteur captatif est inséré dans le support et l’ensemble est immobilisé à l’aide d’un rivet plastique. Le corps est composé de PVC gris 7011. Caractère indispensable de la pièce : Bien que passive, la pièce est indispensable au fonctionnement normal de la machine dans laquelle elle est montée car sans cette pièce le capteur capacitif ne peut être positionné correctement, la détection de présence ou de niveau de liquide devient non fiable et le fonctionnement sécurisé du cycle de lavage/désinfection est compromis. La pièce n’a pas d’usage autonome et n’a pas de double usage, elle est créée uniquement pour le fonctionnement de la machine (le laveur et désinfecteur d’endoscope) dans laquelle elle est montée. Dimension : 45 mm x 26 mm x 10 mm Poids net : 0,00910 kg

FRBTIFR-BTI-2025-0839384799070

Selon les informations fournies par l’opérateur, parties d’un laveur et désinfecteur d’endoscope, se présentant sous la forme d’un kit comportant un corps, composé de PVC divisé en deux morceaux allant de pair, un tube et un flotteur haut. Articles spécialement conçus et exclusivement destinés au fonctionnement de cette machine et indispensables à son fonctionnement. Ne possèdent aucune fonction propre indépendante (sans usage autonome). Corps de couleur grise ; Matières : Tube fluxostat en PVC Quelconque et Flotteur haut en PVC gris 7011 ; Dimension : 95 mm x 15 mm x95 mm ; Poids net : 0,01140 kg.

FRBTIFR-BTI-2021-052228543709099

L’article est une tête universelle LNB (low noise block-converter) monobloc abritant un convertisseur et un pré-amplificateur de signaux numériques. L’article est destiné à être monté sur une antenne parabolique (non présentée ici) et permettant de connecter jusqu’à 8 récepteurs satellites. L’appareil est composé d’un corps en matière plastique et est équipé de 8 sorties de type F femelle. Le produit est présenté en emballage individuel. Fréquences d’entrée (GHz) : Bande Basse 10,70/11,70 Bande Haute 11,70/12,75 Fréquences de sortie(MHz) : Bande Basse 950/1950 Bande Haute 1100/2150 Gain (dB) 55

FRBTIFR-BTI-2021-052298543709099

L’article est une tête universelle LNB (low noise block-converter) monobloc abritant un convertisseur et un pré-amplificateur de signaux numériques. L’article est destiné à être monté sur une antenne parabolique (non présentée ici) et permet de connecter jusqu’à 4 récepteurs satellites. L’appareil est composé d’un corps en matière plastique et est équipé de 4 sorties de type F femelle. Le produit est présenté en emballage individuel. Fréquences d’entrée (GHz) : Bande Basse 10,70/11,70 Bande Haute 11,70/12,75 Fréquences de sortie(MHz) : Bande Basse 950/1950 Bande Haute 1100/2150 Gain (dB) 55 / 60

FRBTIFR-BTI-2021-052308543709099

L’article est une tête universelle LNB (low noise block-converter) monobloc abritant un convertisseur et un pré-amplificateur de signaux numériques. L’article est destiné à être monté sur une antenne parabolique (non présentée ici) et permet la réception de façon indépendante des 4 bandes satellites. Appareil destiné aux installations collectives, il est généralement associé à une distribution multiswitch (non présentée ici). L’appareil est composé d’un corps en matière plastique et est équipé de 4 sorties de type F femelle. Le produit est présenté en emballage individuel. Fréquences d’entrée (GHz) : Bande Basse 10,70/11,70 Bande Haute 11,70/12,75 Fréquences de sortie(MHz) : Bande Basse / verticale 950/1950 Bande Basse / horizontale 950/1950 Bande Haute / verticale 1100/2150 Bande Haute / horizontale 1100/2150 Gain (dB) 55 / 60

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI