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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-E4-2008-0003197018101990

PETITES PERLES DE VERRE ( PERLES DE ROCAILLE), DE DIFFERENTES FORMES (RONDES, CYLINDRIQUES), DE DIFFERENTES TAILLES ET DE DIFFERENTES COULEURS, PRESENTEES DANS UN TUBE EN MATIERE PLASTIQUE DURE COMPORTANT UN COMPARTIMENT POUR CHACUNE DES HUITS COULEURS DE PERLES. LE TUBE EST ACCOMPAGNE D'UNE NOTICE ET POSSEDE UNE ANSE MINUE D'UNE FLEUR AU SOMMET POUR SON TRANSPORT.

FRBTIFR-BTI-2025-0201270181011

Ouvrages en verre, se présentant sous la forme de perles colorées, de type perles de rocaille taillées et polies mécaniquement, de forme tubulaire, destinées à être incorporées dans les processus de tissage et de fabrication des bijoux fantaisie.

FRBTIFR-BTI-2025-0103270181011

Perles de verre colorées, de type perles de rocaille, de forme tubulaire, destinées à être incorporées dans les processus de tissage. Elles sont destinées à la confection de bijoux, tissage ou broderie. Elles sont taillées et polies mécaniquement.

FRBTIFR-BTI-2023-0370370181011

Articles de verroterie similaires aux perles de verre, de forme rectangulaire ou carrée, taillés et polis mécaniquement, et également percés de part en part dans le sens de la longueur, par deux trous pour le passage des fils. Ces perles sont destinées à la confection de bijoux, le tissage ou la broderie.

FRBTIFR-BTI-2023-0093870181011

Ouvrages en verre, se présentant sous la forme de perles transparentes ou colorées, de différentes formes (tubulaire, carrée, triangulaire ou de goutte), taillées et polies mécaniquement. L’article est destiné à être incorporé dans les processus de tissage, broderie et de fabrication de bijoux de fantaisie.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

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