Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "7019590014"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

BEBTID.T.315.4747019590019

Tissu à maille ouverte en fils de fibre de verre, présenté en rouleaux de 140 cm de large. Les fils sont torsadés dans les deux sens du tissu. La taille des cellules est de 1,82 mm dans les deux sens (vertical et horizontal) et la masse est de 329 g/m². Le tissu est importé de Chine.

FR-RTC-2017-0016047019590019

GRILLE DE FILS EN FILAMENTS DE VERRE TEXTILE PARALLELISES, DONT LES FILS DANS UN SENS SONT DISPOSES ALTERNATIVEMENT AU DESSUS ET EN DESSOUS DES FILS DE L’AUTRE SENS QU’ILS CROISENT A ANGLE DROIT, FORMANT DES CELLULES OUVERTES, CARREES, DE 0,4 CM DE COTE, D’UN POIDS DE 40 G/M². UNE IMPREGNATION DE MATIERE PLASTIQUE PERMET DE FIXER LES FILS ENTRE EUX. LARGEUR : 50 A 250 CM.

FR-RTC-2017-0016057019590019

GRILLE DE FILS EN FILAMENTS DE VERRE TEXTILE PARALLELISES, DONT LES FILS DANS UN SENS SONT DISPOSES ALTERNATIVEMENT AU DESSUS ET EN DESSOUS DES FILS DE L’AUTRE SENS QU’ILS CROISENT A ANGLE DROIT, FORMANT DES CELLULES OUVERTES, CARREES, DE 0,4 CM DE COTE, D’UN POIDS DE 69 G/M². UNE IMPREGNATION DE MATIERE PLASTIQUE PERMET DE FIXER LES FILS ENTRE EUX. LARGEUR : 60 A 250 CM.

FR-RTC-2014-0084637019590019

TISSU A POINT DE GAZE DE FIBRES DE VERRE, A MAILLE OUVERTE, D'UN POIDS SUPERIEUR A 35G/M². LES FIBRES PRESENTENT UNE TORSION SUPERIEURE A 5 TOURS/M, ELLES SONT IMPREGNEES DE RESINE SYNTHETIQUE. LES CELLULES DE LA MAILLE OUVERTE MESURENT PLUS DE 1.8 MM, PRESENTE EN ROULEAU D'UNE LARGEUR DE 2,5 M.

FR-RTC-2013-1637367019590019

TISSU DE FIBRES DE VERRE, D'UN POIDS SUPERIEUR A 35 GR/M2, ET D'UNE LARGEUR DE PLUS DE 30 CM, A ARMURE TOILE, A MAILLE OUVERTE DONT LA CELLULE MESURE PLUS DE 1.8 MM TANT EN LONGUEUR QU'EN LARGEUR (ENVIRON 2.8 X 3.5 MM), LE TISSU EST CONSTITUE DE FILAMENTS DANS LE SENS DE LA LONGUEUR ET D'UN AMAS DE FIBRES DANS LE SENS DE LA LARGEUR, CES FIBRES SONT MAINTENUES A PLAT PAR IMPREGNATION D'UNE RESINE TYPE STYRENE, LES CELLULES FORMANT LA MAILLE OUVERTE SONT PARTIELLEMENT RECOUVERTES DE LA RESINE D'IMPREGNATION, IL EST PRESENTE EN ROULEAU ET DESTINE A ETRE COLLE SUR UN MUR.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI