Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "7019710090"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

701971009080autres6%
FRBTIFR-BTI-2025-033027019720090

Produit sous forme de plaque souple composite, de type media filtrant composé de cellulose, de polyester et fibres de verre, se présentant sous forme de couches superposées. L'article est destiné à être utilisé dans la fabrication de filtres pour moteurs diesel.

FRBTIFR-BTI-2022-016747019710050

Feuille de forme rectangulaire aux bords arrondis, de type voile, composée de fibres de verre (majoritaires), et de fibres de polyester, non tissées, assemblées avec un liant de type résine acrylique et compressées pour former une feuille de fiable épaisseur (0,36 mm). Cet article, destiné à entrer dans la fabrication de filtres à air, a été conçu pour offrir une bonne qualité de plissage, et de bonnes performances de filtration et de rétention de la poussière.

FRBTIFR-BTI-2021-011547019510090

Ouvrage se présentant sous la forme d’un rouleau de tissu de fibres de verre destiné à réparer une moustiquaire. L’une des faces est autoadhésive. Dimensions du rouleau : largeur 5 cm x 1 mètre de longueur, pour un poids de 113g/m².

FRBTIFR-BTI-2019-177787019310090

Mat en fibres de verre non imprégnées, composé de fibres coupées aiguilletées sans orientation préférentielle maintenues ensemble par couture au moyen d'un fil de polyester.

FR-RTC-2016-0067957019510090

TISSU DE FIBRES DE VERRE A ARMURE TOILE, ENDUIT DE SILICONE SUR UNE FACE, D'UNE LARGEUR N'EXCEDANT PAS 30 CM.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI