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2 résultats pour "7101210000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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710121000010Perles de culture6%
710121000080brutes6%
FR-RTC-2017-0047917101210000

ASSORTIMENT D’ARTICLES CONDITIONNES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL DANS UN COFFRET IMPRIME, COMPOSE DE : - UNE HUITRE PERLIERE CONSERVEE DANS UNE SOLUTION ALCOOLISEE. - UN PENDENTIF, DU TYPE CAGE, ET UNE CHAINE POUR PORTER LA PERLE. - UNE PETITE SPATULE EN MATIERE PLASTIQUE POUR OUVRIR L’HUITRE. - UNE NOTICE.

FRBTIFR-BTI-2022-076507101220000

Perles de culture, c’est-à-dire avec intervention humaine, travaillées (polies) et non percées provenant des mers du sud, Tahiti et d'eau douce. Ces perles peuvent présentées diverses formes (sphériques ou figures irrégulières), diverses nuances de couleurs et diverses tailles.

FR-RTC-2013-1564867110210000

PRODUIT SOUS FORME DE POUDRE, D'UNE GRANULOMETRIE DE 140 MESH (105 µm), EN ALLIAGE ESSENTIELLEMENT DE NICKEL, CONTENANT ENTRE AUTRES:PALLADIUM 36.1%, CHROME 10.5%, BORE 2.8%, SILICIUM 0.5%.

FRFR-RTC-2013-1564817110210000

POUDRE, EN ALLIAGE DE NICKEL, PD 30.63%, CR 10.96%, B 2.39%.

FRBTIFR-BTI-2025-079127604210000

Profilé droit et creux en alliage d'aluminium. L'article est utilisé comme lame dans une clôture de jardin, les lames s'empilent pour constituer des panneaux. Le présent RTC ne concerne que la lame de la clôture, les autres parties (poteaux, rails, etc...) en sont exclues

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI