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2 résultats pour "7102210000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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710221000010industriels6%
710221000080bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés6%
FR-RTC-2017-0047917101210000

ASSORTIMENT D’ARTICLES CONDITIONNES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL DANS UN COFFRET IMPRIME, COMPOSE DE : - UNE HUITRE PERLIERE CONSERVEE DANS UNE SOLUTION ALCOOLISEE. - UN PENDENTIF, DU TYPE CAGE, ET UNE CHAINE POUR PORTER LA PERLE. - UNE PETITE SPATULE EN MATIERE PLASTIQUE POUR OUVRIR L’HUITRE. - UNE NOTICE.

BED.T.303.3697202210000

Ferro-alliage se présentant sous la forme d’une pyramide tronquée (d'un poids de 0,3 à 50 kg).

BED.T.303.9897202210000

Ferro-alliage se présentant sous la forme d’un cylindre (d'un poids de 15 à 200 g).

FR-E4-2006-0023857102310000

DIAMANTS NON MONTES, NI SERTIS, TRIES, DESTINES A LA JOAILLERIE OU L'ORFEVRERIE, NON INDUSTRIELS, BRUTS OU SIMPLEMENT SCIES, CLIVES OU DEBRUTES DONT SEUL UN PETIT NOMBRE DE FACETTES ONT ETE POLIS. ILS VIENNENT D’ANGOLA, D’AFRIQUE DU SUD ET DU CONGO.

FRBTIFR-BTI-2025-079127604210000

Profilé droit et creux en alliage d'aluminium. L'article est utilisé comme lame dans une clôture de jardin, les lames s'empilent pour constituer des panneaux. Le présent RTC ne concerne que la lame de la clôture, les autres parties (poteaux, rails, etc...) en sont exclues

Nomenclature douanière

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1 095 HS4

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