Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "71031000"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2025-0750871031000

Assortiment de marchandises, conditionné pour la vente au détail dans une boîte en carton imprimé avec un couvercle en matière plastique, composé des 2 modèles suivants : - petit modèle : lot de 12 pierres gemmes à l’état brut (fluorite, quartz rose, agate, obsidienne, améthyste, pyrite, rubellite, sodalite, aragonite, quartz, calcite et mica). Dimensions : 1.5 x 14 x 10.5 cm. - grand modèle : lot de 12 pierres gemmes à l’état brut (Aragonite, Calcite, Quartz, Tourmaline, Fluorite, Agate, Quartz rose, Calcite x 2, Pyrite, Améthyste, Calcite et Sodalite). Dimensions : 1.5 x 21 x 13 cm.

FRBTIFR-BTI-2022-0590571031000

Assortiment de marchandises ornementales conditionnées pour la vente au détail dans un présentoir avec socle en bois comprenant neuf pierres gemmes (Quartz) brutes, colorées artificiellement en surface, présentées chacune dans leur écrin.

FRBTIFR-BTI-2022-0590871031000

Assortiment de marchandises, conditionné pour la vente au détail dans une boîte en carton imprimé avec un couvercle en matière plastique, composé : - version petit modèle : lot de 12 pierres gemmes à l’état brut (fluorite, quartz rose, agate, obsidienne, améthyste, pyrite, rubellite, sodalite, aragonite, quartz, calcite et mica). Dimensions : 1.5 x 14 x 10.5 cm. - version grand modèle : lot de 12 pierres gemmes à l’état brut (Aragonite, Calcite, Quartz, Tourmaline, Fluorite, Agate, Quartz rose, Calcite x 2, Pyrite, Améthyste, Calcite et Sodalite). Dimensions : 1.5 x 21 x 13 cm.

FRBTIFR-BTI-2020-02399-057103100000

Assortiment conditionné pour la vente au détail, se présentant sous la forme d'un coffret composé de : - 1 livre de 24 pages sur des rituels de purification ; - 1 coupelle en céramique ; - 1 morceau de bois brut de palo santo (Bursera graveolens) pour parfumer et purifier l'air ; - quelques feuilles de sauge séchées ; - 2 pierres pour la lithothérapie (quartz rose), sous forme brute, sciées et non polies ; Ce RTC ne reprend que les deux pierres, les autres éléments du coffret faisant l'objet de classements séparés.

FR-RTC-2017-0012837103100000

PETITE BOUTEILLE EN VERRE, AVEC BOUCHON EN LIÈGE, CONTENANT DES PIERRES GEMMES PRÉCIEUSES OU FINES NATURELLES BRUTES ( PYRITE) DE TRÈS PETITES TAILLES MAIS EXCÉDANT 1 MM.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI