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1 résultats pour "7103100000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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710310000080brutes ou simplement sciées ou dégrossies6%
FRBTIFR-BTI-2020-02399-057103100000

Assortiment conditionné pour la vente au détail, se présentant sous la forme d'un coffret composé de : - 1 livre de 24 pages sur des rituels de purification ; - 1 coupelle en céramique ; - 1 morceau de bois brut de palo santo (Bursera graveolens) pour parfumer et purifier l'air ; - quelques feuilles de sauge séchées ; - 2 pierres pour la lithothérapie (quartz rose), sous forme brute, sciées et non polies ; Ce RTC ne reprend que les deux pierres, les autres éléments du coffret faisant l'objet de classements séparés.

FR-RTC-2017-0012837103100000

PETITE BOUTEILLE EN VERRE, AVEC BOUCHON EN LIÈGE, CONTENANT DES PIERRES GEMMES PRÉCIEUSES OU FINES NATURELLES BRUTES ( PYRITE) DE TRÈS PETITES TAILLES MAIS EXCÉDANT 1 MM.

FR-RTC-2017-0012737103100000

PETITE BOITE EN PLASTIQUE TRANSPARENT CONTENANT DES PIERRES GEMMES PRÉCIEUSES OU FINES NATURELLES BRUTES (AMÉTHYSTE).

FR-RTC-2017-0012747103100000

PETITE BOITE EN PLASTIQUE TRANSPARENT CONTENANT DES PIERRES GEMMES PRÉCIEUSES OU FINES NATURELLES BRUTES (QUARTZ ROSE) .

FR-RTC-2017-0012757103100000

PETITE BOITE EN PLASTIQUE TRANSPARENT CONTENANT DES PIERRES GEMMES PRÉCIEUSES OU FINES NATURELLES BRUTES (CALCITE RHOMBUS).

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI