Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "7104"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2023-065557104910000

Diamants produits de manière synthétique par les procédés HPHT (Haute Pression Haute Température) ou CVD (dépôt chimique en phase vapeur). Ces diamants synthétiques se présentent sous la forme de petites plaques et servent de substrat à la fabrication d'autres diamants synthétiques par procédé CVD, ces derniers seront ensuite travaillés selon les applications auxquelles ils sont destinés. Ces plaques de diamant n'excèdent pas la taille de 10x10x0,5 mm³.

FRBTIFR-BTI-2023-0583771042900

Pierre synthétique, de type saphir, simplement dégrossie sous forme de boule ou de cylindre. Cet article sera utilisé dans l'horlogerie afin de fabriquer des glaces de montres.

FRBTIFR-BTI-2020-035697104209000

Pierre brute en saphir synthétique non travaillé et dégrossi se présentant sous forme de boule ou de cylindre. Elle est utilisée dans l’horlogerie pour fabriquer des glaces de montres.

FRBTIFR-BTI-2018-019797104900000

RUBIS SYNTHÉTIQUE, D'UN DIAMÈTRE DE 4 MM ET D’ÉPAISSEUR DE 0,075 MM. IL EST POURVU D' UN TROU EN SON CENTRE. CET ARTICLE EST DESTINE A SERVIR LORS D'ANALYSES HEMATOLOGIQUES

FRBTIFR-RTC-2017-0022797104200000

BLOC DE SAPHIR SYNTHETIQUE BRUT NON TRAVAILLE ET DEGROSSI.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI