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1 résultats pour "7104290000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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710429000080autres6%
FRBTIFR-BTI-2020-035697104209000

Pierre brute en saphir synthétique non travaillé et dégrossi se présentant sous forme de boule ou de cylindre. Elle est utilisée dans l’horlogerie pour fabriquer des glaces de montres.

FRBTIFR-BTI-2018-019797104900000

RUBIS SYNTHÉTIQUE, D'UN DIAMÈTRE DE 4 MM ET D’ÉPAISSEUR DE 0,075 MM. IL EST POURVU D' UN TROU EN SON CENTRE. CET ARTICLE EST DESTINE A SERVIR LORS D'ANALYSES HEMATOLOGIQUES

FRBTIFR-RTC-2017-0022797104200000

BLOC DE SAPHIR SYNTHETIQUE BRUT NON TRAVAILLE ET DEGROSSI.

FR-RTC-2017-0012797104200000

PETITE BOITE EN PLASTIQUE TRANSPARENT CONTENANT DES PIERRES GEMMES SYNTHÉTIQUES OU RECONSTITUÉES BRUTES (CARBURE DE SILICIUM).

FR-RTC-2015-0071157104900000

IMITATION DE PIERRES PRÉCIEUSES OPAQUES, COMPOSÉES DE RÉSINE, DE FORMES ET COULEURS ASSORTIES. CET ARTICLE EST DESTINE A ÊTRE UTILISE POUR LA FABRICATION DE BIJOUX FANTAISIE. DIMENSION : ENTRE 2 ET 5 MM ENVIRON.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI