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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-0234571039900

Assortiment conditionné pour la vente au détail, conditionné à l’importation dans une boîte en carton imprimé, comportant : - 4 roll-on dotés d'un tube en verre de forme cylindrique et de bouchons vissables de bois ; - des pierres gemmes polies, et de petites dimensions (jaspe rouge, fluorite, cristal de roche et lapis lazuli), placées dans les roll-on ; - et un livret de 32 pages, broché collé, de type guide d’utilisation, décrivant les bienfaits des pierres et des huiles essentielles, les précautions d’utilisation à adopter, et expliquant la manière dont cet ensemble doit être utilisé et entretenu. Dimensions du livret : 85 x 177 mm. Les rolls-on contenant les pierres gemmes sont destinés à être remplis d’huiles essentielles, ces huiles n'étant pas présentes à l'importation, et ne font donc pas partie du présent RTC. A l'importation, les pierres gemmes sont contenus dans les roll-ons. Cet assortiment est destiné à favoriser la détente en profitant des bienfaits des pierres et des huiles essentielles, en faisant passer les « roll-ons » sur la peau, pour application.

FRBTIFR-BTI-2023-060967103990000

Assortiment de marchandises conditionnées pour la vente au détail dans une boîte en carton imprimé et un contenant en plastique moulé avec 24 emplacement se présentant sous la forme d'un calendrier de l'Avent composé de : - 16 pierres gemmes à l’état poli : Labradorite, Aventurine verte, Hematite, Rhodonite, Jaspe zèbre, Jaspe rouge, Quartz rose, Agate rouge, Obsidienne flocon de neige, Citrine, Sodalite, Oeil du tigre, Turquénite, Pierre de lune, Agate grise, Kyanite, tailles comprises entre 1,5 et 2,5 cm, - 8 pierres gemmes à l'état brute : Selenite, tourmaline noire, Fluorite, Fluorite arc-en-ciel, Quartz, Amethyste, Calcite bleue, Pyrite, tailles comprises entre 2,5 et 6 cm, - un livret explicatif sur les différentes pierres, - un pochette en suédine.

FRBTIFR-BTI-2023-065557104910000

Diamants produits de manière synthétique par les procédés HPHT (Haute Pression Haute Température) ou CVD (dépôt chimique en phase vapeur). Ces diamants synthétiques se présentent sous la forme de petites plaques et servent de substrat à la fabrication d'autres diamants synthétiques par procédé CVD, ces derniers seront ensuite travaillés selon les applications auxquelles ils sont destinés. Ces plaques de diamant n'excèdent pas la taille de 10x10x0,5 mm³.

FRBTIFR-BTI-2023-0617671039900

Pierres gemmes (opales naturelles), taillées et polies, d’une dimension comprise entre 3 mm et 50 mm, conditionnées pour la vente au détail dans une petite boîte dotée de mousse et protégée par du papier bulles. Le tout sera inséré dans une enveloppe d'expédition.

FRBTIFR-BTI-2023-0583771042900

Pierre synthétique, de type saphir, simplement dégrossie sous forme de boule ou de cylindre. Cet article sera utilisé dans l'horlogerie afin de fabriquer des glaces de montres.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI