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2 résultats pour "7106910000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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710691000010autre6%
710691000080sous formes brutes6%
FRBTIFR-BTI-2023-065557104910000

Diamants produits de manière synthétique par les procédés HPHT (Haute Pression Haute Température) ou CVD (dépôt chimique en phase vapeur). Ces diamants synthétiques se présentent sous la forme de petites plaques et servent de substrat à la fabrication d'autres diamants synthétiques par procédé CVD, ces derniers seront ensuite travaillés selon les applications auxquelles ils sont destinés. Ces plaques de diamant n'excèdent pas la taille de 10x10x0,5 mm³.

FRBTIFR-BTI-2021-092437106920000

Alliage d’argent, se présentant sous une forme mi-ouvrée, pour usage industriel, consistant en une bande métallique rectangulaire, de type laminé pour brasage tendre, composé en poids de 3,5 % d’argent et de 96,5 % d’étain. Applications : alimentaires et/ou sanitaires, notamment.

FRBTIFR-BTI-2021-022247106920000

Plaque métallique de forme rectangulaire de type préformes, composée d’argent pour 2,25 % à 3% associé, selon les modèles, à du plomb, à de l’étain, à du cuivre, à du nickel et/ou à de l'antimoine. L’article est incorporé dans un power module et sert à souder. Ces articles sont conditionnés sous forme de bobines.

FRBTIFR-RTC-2017-0051427106920000

DISQUE OU PARALLELEPIPEDE, D’ARGENT PUR, OBTENU PAR PRESSAGE PUIS LAMINAGE D’UN LINGOT. SUITE A L’ETAPE DE LAMINAGE, IL EST PROCEDE A UN RECUIT DE CRISTALLISATION AVANT QUE L’ARGENT NE SUBISSE UNE SIMPLE DECOUPE POUR METTRE LA PIECE AUX COTES FINALES. LE DISQUE ET LE PARALLELEPIPEDE SONT DESTINES A ETRE UTILISES DANS LA FABRICATION DE CIBLES DE PULVERISATION CATHODIQUE EN METAUX PRECIEUX POUR L’INDUSTRIE DES SEMI-CONDUCTEURS.

FR-RTC-2013-1655787106920000

ALLIAGE DE BRASAGE EN ARGENT, SOUS LA FORME D'UN FIL, D'UN DIAMETRE DE 0,6 MM, PRESENTE EN ROULEAUX, AG 71,4%, CU 28,6%.

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI