Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "7108"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2023-0645071081200

Alliage d'or, sous forme brute, à usage non monétaire, consistant en un lingot de 2 à 20 kg représentant donc un volume de l'ordre de 0,1 à 1,4 litres. L’article est conditionné dans des contenants scellés et numérotés, de type caisse ou seau à couvercle. Il est destiné à être transformé par affinage puis fabrication de barres de métaux précieux.

FRBTIFR-BTI-2023-042867108120000

Alliage d'or, à usage non monétaire, dépollué, présenté sous une forme brute à l'état de lingot (barre coulée).

FRBTIFR-BTI-2020-016897108120000

Alliage d'or à usage non monétaire, présenté sous une forme brute à l'état de lingot (barre coulée).

FRBTIFR-BTI-2017-0746071081200

Lingot d’or à usage non monétaire pour fabrication de bijoux.

FRBTIFR-BTI-2017-085327108138000

DISQUE, D’OR PUR, OBTENU PAR PRESSAGE PUIS LAMINAGE D’UN LINGOT. SUITE A L’ETAPE DE LAMINAGE, IL EST PROCEDE A UN RECUIT DE CRISTALLISATION AVANT QUE L’OR NE SUBISSE UNE SIMPLE DECOUPE POUR METTRE LA PIECE AUX COTES FINALES. LE DISQUE EST DESTINE A ETRE UTILISE DANS LA FABRICATION DE CIBLES DE PULVERISATION CATHODIQUE EN METAUX PRECIEUX POUR L’INDUSTRIE DES SEMI-CONDUCTEURS.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI